Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8523401900"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2008-0001628523401900

SUPPORT OPTIQUE NON ENREGISTRE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN DVD VIERGE ENREGISTRABLE, EFFACABLE ET REENREGISTRABLE D'UNE DE CAPACITE DE 7 GB.

FR-RTC-2015-0013108523419000

SUPPORT PLASTIQUE AVEC PISTE OPTIQUE D'UNE CAPACITÉ DE 1.1 MB ET D'UNE LARGEUR DE 16 MM DANS LEQUEL UNE PUCE ÉLECTRONIQUE EST DESTINÉE A ÊTRE INSÉRÉE ULTÉRIEUREMENT, AFIN D'OBTENIR UNE CARTE A PUCE ET A PISTE OPTIQUE (POUR LECTURE PAR FAISCEAU LASER). CET ARTICLE POURRA ÊTRE UTILISÉ DANS DE NOMBREUX DOMAINES DONT CELUI DU TRANSPORT POUR REMPLACER LA CARTE GRISE PAPIER DANS CERTAINS PAYS. CE SUPPORT EST EN PLASTIQUE (POLYCARBONATE), AU FORMAT D'UNE CARTE DE CRÉDIT. IL EST LIVRÉ SANS PUCE ÉLECTRONIQUE ET NE CONTIENT DONC PAS D'INFORMATIONS ENREGISTRÉES. LA PISTE OPTIQUE EST DÉPOSÉE AU VERSO DU SUPPORT PAR LAMINATION.

FR-PRO-2011-0085328523419000

DISQUES VIERGES CONSTITUES DE NICKEL A 99% ET RECOUVERTS EN SURFACE DE RESINE POLYMERE PHOTOSENSIBLE. ILS SONT DESTINES A ETRE TRANSFORMES, APRES ECRITURE PAR PROCEDE OPTIQUE PUIS GRAVURE PAR PROCEDE ELECTRIQUE HUMIDE, EN MATRICES PREENREGISTREES DE DISQUES OPTIQUES (CD, DVD OU BLURAY DISC). ILS COMPORTENT UN TROU CENTRAL. ILS SONT EMBALLES EN BOITIERS PLASTIQUES INDIVIDUELS. DIAMETRE : 138MM. EPAISSEUR : 0.3MM.

FR-PRO-2008-002184-028523403900

LIVRE RELIE COMPRENANT 22 FEUILLETS, UNE COUVERTURE CARTONNEE, SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE BANDE DESSINEE EN NOIR ET BLANC ET INTITULE « SOIREE A COPACABANA ». CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC DEUX CD, DONT LE DIAMETRE EXCEDE 6,5 CM. CE RTC NE REPREND QUE LES CD AUDIO, LE LIVRE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-PRO-2009-000021-028523403900

AGENDA 2009, AVEC COUVERTURE CARTONNEE, COMPRENANT SUR LES PAGES DE GAUCHE UN SEMAINIER ET SUR LES PAGES DE DROITE LA PRESENTATION DE BANDES DESSINEES. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN CD, DONT LE DIAMETRE EXCEDE 6,5 CM. CE RTC NE REPREND QUE LE CD AUDIO, LE LIVRE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI