Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8523403900"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2008-002184-028523403900

LIVRE RELIE COMPRENANT 22 FEUILLETS, UNE COUVERTURE CARTONNEE, SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE BANDE DESSINEE EN NOIR ET BLANC ET INTITULE « SOIREE A COPACABANA ». CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC DEUX CD, DONT LE DIAMETRE EXCEDE 6,5 CM. CE RTC NE REPREND QUE LES CD AUDIO, LE LIVRE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-PRO-2009-000021-028523403900

AGENDA 2009, AVEC COUVERTURE CARTONNEE, COMPRENANT SUR LES PAGES DE GAUCHE UN SEMAINIER ET SUR LES PAGES DE DROITE LA PRESENTATION DE BANDES DESSINEES. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN CD, DONT LE DIAMETRE EXCEDE 6,5 CM. CE RTC NE REPREND QUE LE CD AUDIO, LE LIVRE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-PRO-2009-000022-028523403900

LIVRE RELIE DE FORMAT 14,5 X 29CM, AVEC COUVERTURE CARTONNEE, COMPRENANT 65 FEUILLETS, COMPORTANT DU TEXTE, DES DESSINS ET DES PHOTOGRAPHIES ET INTITULE « BARBARA, UNE PASSION MAGNIFIQUE ». CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC DEUX CD, DONT LE DIAMETRE EXCEDE 6,5 CM. LE TOUT EST PRESENTE DANS UN EMBALLAGE CARTONNE ET IMPRIME. CE RTC NE REPREND QUE LES CD AUDIO, LE LIVRE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-RTC-2015-0017618523493900

Assortiment de marchandises se présentant sous la forme d'un coffret composé de : - 5 livres avec une histoire par livre. Chaque livre comporte une pastille mousse permettant de ranger le CD correspondant. - 5 CD d'un diamètre excédant 6,5cm contenant la version audio de l'histoire du livre.

FR-RTC-2014-0022988523493900

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNEES POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN COFFRET, COMPOSE DE : - 5 CD D'UN DIAMETRE EXCEDANT 6,5 CM, NARRANT LES TEXTES DES LIVRES POUR AIDER L'ENFANT DANS SA LECTURE. - 5 LIVRES COMPORTANT UNE HISTOIRE. CHAQUE LIVRE COMPORTE UNE PASTILLE PERMETTANT DE RANGER LE CD CORRESPONDANT.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI