Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8526919010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2019-145068526912030

Boîtier électronique pour automobile, comportant un système d'appels d'urgence, un système de positionnement global (GPS), une interface externe pour la communication mobile (GSM, GPRS, Wi-Fi, WiMax ou LTE), une unité de traitement électronique contenant un microcontrôleur, un microprocesseur ou FPGA (Field Programmable Gate Array) selon les versions, et une certaine quantité de mémoire pour enregistrer les valeurs GPS dans le cas de zones sans téléphone, ou pour stocker intelligemment des informations sur les données du capteur du véhicule. Cet appareil peut remplir différentes fonctions: appels d'urgence, le repérage du véhicule, le télépéage...

FR-RTC-2015-0038648526912020

Boitier de navigation GPS destiné à être monté à l'arrière du tableau de bord d'un véhicule automobile. Il ne comporte pas d'affichage, ni de lecteur CD ou DVD, ni d'écran. Il est doté d'un lecteur de carte SD supportant la cartographie. Poids : 500g.

FR-RTC-2014-0047698526918090

Appareil de géolocalisation pour chariot présentant un dispositif de levage (non compris). Il fonctionne avec les technologies GPS et GSM. Il est destiné à être caché à l'intérieur du chariot. Il est capable d'émettre un signal codé permettant de retrouver le chariot volé.

FR-RTC-2014-0023948526912020

DISPOSITIF DE GÉOLOCALISATION COMPATIBLE AVEC PLUSIEURS RÉSEAUX, PRÉSENTÉ SOUS LA FORME D'UNE MICRO CARTE(AVEC 4 POINTS DE FIXATION) INCLUANT LES ÉLÉMENTS D’INTERFAÇAGE ET L'ANTENNE VIA UN UNIQUE CONNECTEUR 40 CONTACTS. DIMENSIONS : 57 X 66 X4,7 MM. POIDS : 34 GRAMMES.

FR-RTC-2013-1658508426919000

ENSEMBLE DESTINE AU DEPLACEMENT DE SEPARATEURS DE VOIES OU D'ATTENUATEURS DE CHOCS COMPOSE DES ELEMENTS SUIVANTS : - UN SEMI-REMORQUE DOTE D'UNE GRUE MOBILE DE 20 TONNES EQUIPEE D'UN ATTELAGE SPECIAL POUR TRACTION DE LA MACHINE (Y COMPRIS LE BRANCHEMENT ELECTRIQUE). - UN CHARIOT AVALEUR. - UN CHARIOT DE REPOSE. - 4 A 5 CHARIOTS INTERMEDIAIRES AVEC BRACONS SPECIAUX. L'ENSEMBLE DE CHARIOTS SE TROUVE SUR LE SEMI-REMORQUE, LEUR DECHARGEMENT S'EFFECTUANT GRACE A LA GRUE. LE TOUT ETANT AUTOMATISE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI