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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.017.6568534001100

Cartes de circuits imprimés nus de 10 x 9 cm attachées par deux, multicouches à base de cuivre, ayant en interne toutes les liaisons nécessaires entre les différents circuits, ne comportant pas de composants électroniques actifs et passifs, destinées à l’industrie automobile pour des contrôleurs de boite de vitesse.

FRBTIFR-BTI-2024-0092085340011

Carte de connexion en cuivre, utilisée pour la fabrication de faisceaux électriques destinés pour des solutions industrielles et mécatroniques. Il s'agit d'un circuit imprimé multicouche ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts. L’article ne comporte pas d’éléments actifs ni passifs. Caractéristiques des composants : - Résine époxyde et fibre de verre, doublée d'une fine couche de cuivre d'un ou des deux côtés et recouverte d'un vernis photosensible.

FRBTIFR-BTI-2022-0380585340011

Cartes de circuits imprimés nues, multicouches, ne comportant pas d’éléments actifs ni passifs, destinées à l’industrie électronique.

FRBTIFR-BTI-2021-0469485340011

Carte de connexion en cuivre, utilisée pour la fabrication de faisceaux électriques destinés au matériel ophtalmologique. Il s'agit d'un circuit imprimé multicouche ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts. La carte de connexion est un ensemble de composants électroniques soudés sur un circuit imprimé. Elle permet à un périphérique de communiquer de manière standardisée avec d’autres matériels.

FRBTIFR-BTI-2019-1024585340011

Circuit imprimé nu, multicouche, ne comportant ni éléments actifs ni éléments passifs.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI