Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8537109810"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

853710981080destinés à certains types de véhicules aériens6%
FRBTIFR-BTI-2024-082708537109810

Carte de puissance se présentant sous la forme d’une carte électronique destinée à permettre la commande et l’alimentation électrique d’un moteur d’essuies-glaces (non repris dans ce RTC), installé sur un aéronef civil. Elle assure la commande du moteur et permet l’alimentation de divers capteurs du moteur. Elle est composée des éléments suivants : - des résistances ; - des condensateurs ; - circuits intégrés dont une puce FPGA de type « antifuse » qui ne dispose pas de mémoire programmable ; - diodes ; - quartz ; - photocoupleurs ; - connecteurs. La tension d’alimentation de la carte est de 115 Volts en entrée et 250 Volts en sortie.

FRBTIFR-BTI-2024-055998537109810

Unité de Service Passagers, (PSU), se présentant sous la forme d’un panneau de commande destiné à être installé sous le plafond et le compartiment de rangement de la cabine d’un avion. Le panneau permet plusieurs fonctions telles que : - l’affichage de la signalisation visuelle et auditive sur l’interdiction de fumer et l’obligation d’attacher sa ceinture ; - l’éclairage individuel par l’allumage/extinction d’une lampe de lecture ; - l’appel d’un membre du personnel de bord. Il est composé des éléments suivants : - une carte de circuit imprimé interne ; - des lampes de lecture à LED intégrées ; - un faisceau de câbles pour relier l’unité d’alimentation au connecteur de l’avion et à la boîte à oxygène ; - l’interrupteur à bouton-poussoir de la lampe ; - deux dispositifs pour appeler un membre du personnel ; - un haut-parleur. Le panneau est conçu pour fonctionner sous une tension n’excédant pas 1000 Volts.

FRBTIFR-BTI-2023-064718537109810

Appareil à structure aluminium destiné à équiper des aéronefs civils à des fins de sécurité/surveillance, décliné en 2 modèles (CTI et CTI-E), permettant l’activation/désactivation du système de sécurité (caméras, capteurs), et la consultation des alertes et des informations liées au système de sécurité (ex: déclenchement d’une alarme). Il est doté d'un écran d'affichage tactile, d'un logiciel enregistré sur une mémoire flash (non programmable). Il fonctionne sous une tension de 28 Volts ou 5 Volts (selon le modèle). Cet appareil n’est pas équipé d’une mémoire d’utilisateur programmable.

FRBTIFR-BTI-2021-079088537109810

Boîtier électronique (Composition: Aluminium EN AW2017A / Bright Electrolytic Nickel TS17) assemblé dans lequel on vient intégrer des touches bouton poussoir ou les pièces du panneau avant, le boîtier complété étant ensuite intégré dans les cabines d'avions pour permettre au passager, en appuyant sur les touches, de contrôler des fonctionnalités (éclairage de la cabine, appel hôtesse,…), prévu pour une tension de 22 à 32 VDC (46 mA max) avec une liaison vers l’extérieur par câble terminé par un connecteur Mâle (nombre de pins variable suivant les modèles). Dans le boîtier, il y a un circuit imprimé avec des composants passifs (résistance, capacité, filtre, varistance…), des Leds, des transistors, des diodes, relais (si la fonctionnalité le nécessite), régulateurs si option "Toggle" maintien de l’état..., mais aucun composant programmé. Le produit existe sous plusieurs références, selon le nombre de touches et les fonctionnalités à contrôler.

FR-RTC-2017-0022448537109810

DISPOSITIF D'INTERFACE ELECTRONIQUE UTILISE DANS L'AVIATION CIVILE AYANT POUR FONCTION D'ECHANGER DES DONNEES ENTRE L'ORDINATEUR DE VOL ET UN VERIN DE STABILISATION. IL PERMET DE COMMANDER LA ROTATION, LA VITESSE ET LA DIRECTION DU MOTEUR. IL EST CONSTITUE D'UN ASSEMBLAGE ELECTRONIQUE INSERE DANS UN BOITIER ETANCHE AU LIQUIDE ET A LA POUSSIERE SERVANT DE DISSIPATEUR THERMIQUE ET MUNI DE DEUX CONNECTEURS D'ENTREE ET DE DEUX CONNECTEURS MOBILES EXTERNES. MASSE: 3.77 KG. TENSION: 115 V. DIMENSIONS: 228x210 MM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI