Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8539213000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

853921300080des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles6%
FR-RTC-2017-0020518539213000

Ampoule halogène blanche destinée à être utilisée dans les phares de véhicule. Caractéristiques techniques : 12 V, 55/60 W.

FR-RTC-2013-1668978539213000

LAMPE A INCANDESCENCE SE PRESENTANT COMME AMPOULE HALOGENE AU TUNGSTENE CONCUE POUR ETRE UTILISEE UNIQUEMENT DANS DES PHARES AVANT DE VEHICULES AUTOMOBILES TERRESTRES POUR L'ALLUMAGE DES FEUX DE CROISEMENT ET DES FEUX DE ROUTE (COULEUR BLANCHE). CET ARTICLE EST PRESENTE SOUS BLISTER PLASTIQUE TRANSPARENT AVEC CARTONNETTE DE PRESENTATION.

FR-RTC-2013-1668968539213000

LAMPE A INCANDESCENCE SE PRESENTANT COMME AMPOULE HALOGENE AU TUNGSTENE CONCUE POUR ETRE UTILISEE UNIQUEMENT DANS DES PHARES AVANT DE VEHICULES AUTOMOBILES TERRESTRES POUR L'ALLUMAGE DES FEUX DE CROISEMENT ET DES FEUX DE ROUTE (COULEUR BLANCHE). CET ARTICLE EST PRESENTE DANS UNE BOITE CARTONNEE.

FR-RTC-2013-1650398539213000

LAMPE A INCANDESCENCE SE PRESENTANT COMME AMPOULE HALOGÈNE AU TUNGSTÈNE AVEC GAZ AU XENON (12V 55/60 W) CONÇUE POUR ETRE UTILISEE UNIQUEMENT DANS DES PHARES AVANT DE VÉHICULES AUTOMOBILES TERRESTRES, POUR L'ALLUMAGE DES FEUX DE CROISEMENT ET DES FEUX DE ROUTE.

FR-RTC-2013-1646628539213000

LAMPE A INCANDESCENCE SE PRESENTANT COMME AMPOULE HALOGÈNE AU TUNGSTÈNE CONÇUE POUR ETRE UTILISEE UNIQUEMENT DANS DES PHARES AVANT DE VÉHICULES AUTOMOBILES TERRESTRES POUR L'ALLUMAGE DES FEUX DE CROISEMENT ET DES FEUX DE ROUTE (LES CULOTS DE DIFFERENTES FORMES SONT SPECIFIQUEMENT CONCUS POUR ETRE RELIES A DES FAISCEAUX ELECTRIQUES INSTALLES DANS DIVERS VEHICULES AUTOMOBILES).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI