Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

20 résultats pour "85439090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

854390900080autre99%
854370900080autres49%
854370900580Enregistreurs de vol, les synchros et transducteurs électriques et les dégivreurs et dispositifs antibuées á résistances électriques, destinés à des aéronefs civils49%
854370901080Appareils indicateurs de la pression des moteurs, destinés à certains types de véhicules aériens49%
854370901580Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec: -|deux couches extérieures en polyester, -|une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, et -|doté de deux bornes de raccordement électrique49%
854370902780Unité de contrôle électronique du système d'affichage de positionnement à 360° du véhicule présentant : -une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, -un vidéoprocesseur, -un processeur de signaux, -au moins un connecteur, et -avec ou sans support de montage métallique, -à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 8749%
854370903080Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier49%
854370903380Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et d'un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier49%
854370904580Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8|MHz à 67|MHz, enserré dans un boîtier49%
854370905580Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier49%
854370908580Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier49%
854370908780Générateur de son électronique créant des signaux analogiques pour un dispositif produisant le son d'un moteur, contenant: - un circuit imprimé équipé d'un microprocesseur et d'un amplificateur sonore, - un connecteur, - un boîtier en matière plastique, - avec ou sans support de fixation métallique, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 8749%
854370909980autres49%
854390000080Parties49%
854390100080Assemblages de cellules galvaniques empilées pour les machines d'électrolyse de l'eau destinées à la production d'hydrogène ou d'oxygène49%
854590900080autres49%
854590901080Barrettes d’électrodes en graphite, des types utilisés pour fours électriques, d'une densité apparente de 1,65 g/cm³ ou plus et d'une résistance électrique de 6,0 μΩ.m ou moins49%
854590901580Barrettes d’électrodes en graphite, des types utilisés pour fours électriques, d’une densité apparente de 1.5 g/cm³ ou plus mais inférieure à 1.65 g/cm³ et d’une résistance électrique inférieure ou égale à 7.0 μΩ.m mais supérieure à 6.0 μΩ.m49%
854590909980autres49%
854690900080autres49%
FRBTIFR-BTI-2025-0806485439090

Le produit est une partie du réservoir d'une cigarette électronique qualifiée de corps de réservoir. Il s’agit d’une pièce cylindrique de quelques centimètres de hauteur et de maximum 4 centimètres de diamètre interne aux extrémités. La couleur du produit peut être variée, mais est généralement transparente. Le produit sert de jonction entre les extrémités d’un réservoir pour cigarette électronique. Lorsqu’il est muni d’une fenêtre ou est en matière transparente, celui-ci peut aussi servir à contrôler le niveau de liquide restant dans le réservoir (le produit ne contient pas de liquide). Le produit peut être composé de matière plastique, verre, métal ou une combinaison de ces matériaux. La caractéristique technique utile de ce produit est sa contenance exprimée en millilitre (ml). Elle peut varier entre 0.5ml et 32ml. Le produit est souvent conditionné dans une boite carton à l’unité.

FRBTIFR-BTI-2025-0862985439090

Partie de cigarette électronique appelée Box ou Mod. Il s'agit d'un dispositif de forme variée (généralement tubulaire ou parallélépipédique), dont la taille est variable, mais généralement inférieure à 20cm de côté. Ce composant ne contient pas de liquide et sert de jonction électrique entre la batterie et le réservoir, éléments non présents dans cette marchandise. Les matériaux utilisés pour sa fabrication sont principalement du métal, des matières plastiques et parfois du bois. Il est constitué d’un élément structurel capable d’abriter un circuit imprimé, assurant la protection électronique de la batterie (non incluse). Sa caractéristique principale est sa puissance de sortie maximale, exprimée en Watt, qui varie de 5W à 300W.

FRBTIFR-BTI-2025-0806585439090

Embout buccal interchangeable conçu pour les cigarettes électroniques. De forme cylindrique ou conique, il mesure généralement quelques centimètres de long et présente un orifice central permettant le passage de l’air depuis le réservoir vers la bouche de l’utilisateur. Son diamètre, exprimé en millimètres, varie habituellement entre 5mm et 90mm. Chaque pièce est conditionnée individuellement, au minimum dans un sachet plastique individuel, mais peut aussi être présentée en blister ou sur carte carton. Selon les modèles, l’embout peut être usiné dans divers matériaux : métal (acier inoxydable, aluminium, laiton…), plastique technique (POM, Delrin), verre (pyrex), téflon (PTFE), résine ou céramique, silicone, bois (bambou, ébène). Les finitions peuvent inclure polissage, anodisation, gravure ou coloration.

FRBTIFR-BTI-2025-0806285439090

Partie de cigarette électronique se présentant sous la forme d’un atomiseur, destiné à contenir le liquide (non inclus) et permettre sa vaporisation uniquement lorsqu’il est connecté à une batterie appelée aussi « Mod » (non incluse). La structure de l’atomiseur (base, cheminée, et top cap) est généralement en métal. Le réservoir, conçu pour accueillir le liquide, est fabriqué en matière plastique ou en verre. La résistance qui peut être remplaçable, est composée d’une enveloppe en métal abritant un élément résistif entouré de fibre végétale comme du coton ou de la cellulose. L’embout buccal peut être constitué de différentes matières (métal, plastique, bois …).

FRBTIFR-BTI-2025-0806685439090

Partie de cigarette électronique, composée de deux sous-ensembles distincts : la « box » et le « réservoir ». La taille de l’ensemble est variable, mais généralement inférieure à 20cm de côté. La partie « box » constitue la structure principale, conçue pour abriter un circuit imprimé assurant la protection électronique d’un ou plusieurs accumulateurs pouvant être amovibles. La partie « réservoir » est destinée à accueillir le liquide (non inclut). Les matériaux utilisés pour la fabrication sont principalement du métal et des matières plastiques. La caractéristique principale de cette marchandise est sa puissance de sortie maximale exprimée en Watts, variant de 5W à 300W

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI