Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

11 résultats pour "8549"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

700100000080Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no|8549; verre en masse8%
711200000080Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85498%
700100910010Verre en masse6%
700100910080Verre d'optique6%
700100990080autre6%
711299000080autres6%
711230000080Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre6%
711291000010autres6%
711291000080d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux6%
711292000080de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux6%
700100100080Calcin et autres déchets et débris de verre6%
FRBTIFR-BTI-2025-0825485491490

Le produit est une poudre noire, dénommée Black Mass, issue du broyage de batteries lithium-ion et de déchets de gigafactories, dont le cuivre, l'aluminium et les polymères ont été préalablement retirés. Le produit est constitué d'un mélange de métaux, non triés, principalement du graphite, du nickel, de la manganèse, du lithium et du cobalt. Le produit ne contient pas d'acide, de plomb, de cadmium et/ou de mercure. Le produit est destiné à être traité par un raffineur, qui isolera les métaux présents dans la Black Mass, afin de permettre à ces derniers d'être réutilisés dans la création de nouveaux produits. L'isolation faite par le raffineur ne porte pas sur l'or, l'argent ou le platine. Le produit est conditionné en vrac dans des bigbag.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI