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1 résultats pour "8702400000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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870240000080uniquement à moteur électrique pour la propulsion6%
FR-RTC-2017-0011408702400000

Bus à pédales pour le transport de 16 passagers. Le bus est équipé d'un moteur électrique de 20 chevaux, dont l'autonomie se situe entre 5 et 20 heures en fonction du nombre de cycles et d'inclinaison du circuit. Il dispose d'une assistance électrique au pédalage, qui peut être employée en mode manuel ou automatique. Le bus est fonctionnel même sans pédalage. Il dispose d'une direction à crémaillère et pignon de direction. La vitesse moyenne du bus se situe entre 8 et 11 km/h. Son poids est de 726 kg. Le bus est destiné au divertissement de ses passagers et est équipé d'un bar.

FRBTIFR-BTI-2023-000218705400000

Camion-bétonnière, destiné à transporter et malaxer le béton. Il est constitué d’un châssis de véhicule automobile avec cabine, sur lequel est monté à demeure une bétonnière. Les caractéristiques du véhicule sont les suivantes : - moteur diesel, d’une puissance de 400 ch/294 KW ; - boîte de vitesse ZF, synchronisée, avec 16 rapports AV et 2 rapports AR ; - 4 essieux ; - PTAC admissible : 41 000 kg. Le malaxeur est entraîné par prise de force et dispose d’un volume de 10 m³.

FR-RTC-2015-000048-028202400000

Ensemble de pièces détachées pour tronçonneuses à chaines à moteurs thermiques : - 5 guides de chaîne en acier renforcé. Ils comportent une encoche permettant de tendre la chaîne. Jauge : 1.6mm. Longueur : de 35cm à 105cm selon les modèles. - 5 chaînes coupantes en acier renforcé. Jauge : 1.6mm. Elles comportent de 44 à 144 maillons selon les modèles. - 5 pignons d'entrainement de chaîne, moulés et usinés, en acier renforcé. Ils comportent 7 dents. Diamètre : 8cm. - 5 filtres à air pour carburateurs composés de plastique et de papier. Dimensions : 8X14X6cm. - 5 bougies d'allumage pour moteur composées d'acier et de cuivre. Culot : 15mm. Longueur : 55mm. - 5 cartons d'emballage pour tronçonneuses et pièces détachées. Ils comportent des doubles cannelures. Dimensions : 60X40X30cm. Ce RTC ne reprend que les chaînes, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-045948302500000

Console en acier.

FRBTIFR-BTI-2026-015738201400000

Assortiment d’outils à mains conditionnés ensemble pour la vente au détail, comprenant deux haches et un fendeur, destinés à être utilisés pour fendre du bois. - la grande hache est constituée d’un manche en fibre de verre, polypropylène et caoutchouc et d’une tête (partie travaillante) en acier (type C45) protégée par un cache en matière plastique. Ses dimensions sont les suivantes : 87 cm, poids de la tête : 1,5 kg. - la petite hache est constituée d’un manche en fibre de verre, polypropylène et caoutchouc et d’une tête (partie travaillante) en acier (type C45) protégée par un cache en matière plastique. Ses dimensions sont les suivantes : 36 cm, poids de la tête : 1,17 kg. - le fendeur est constituée d’un manche en fibre de verre, polypropylène et caoutchouc et d’une tête (partie travaillante) en acier (type C45) protégée par un cache en caoutchouc. Ses dimensions sont les suivantes : 91 cm, poids de la tête : 3,6 kg. L’ensemble est conditionné dans un carton.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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