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1 résultats pour "8703229000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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870322900080usagés6%
FRBTIFR-BTI-2024-036798708229000

Partie de carrosserie automobile, se présentant sous la forme d’un encadrement en matière plastique (polyester) et d’une vitre en plexiglass (polycarbonate). Cette partie sera installée comme vitre latérale ou arrière. Cette partie est exclusivement destinée à des véhicules automobile de type camionnette ou van. L’encadrement est en matière plastique (polyester) et la vitre en polycarbonate. Le produit n'est pas destiné à un assemblage industriel.

FRBTIFR-BTI-2023-028978703249000

Véhicule de 1991, réplique du modèle "Shelby Cobra 427" et présenté sans moteur. Le moteur d'une cylindrée supérieure à 3000 cm3 sera présenté ultérieurement. Ce RTC n'est délivré que pour l'ensemble châssis et carrosserie, sans moteur.

BEBTIDT.50.006.8818703249000

L’article est une voiture de tourisme/de sport, construite en 2004. Le moteur est un V12 à 60° de 5,9 litres, à injection multipoint, avec une cylindrée de 5935 cm3 et une puissance de 440 chevaux à 5950 tr/min. Le véhicule est usagé, utilise l’essence comme énergie et est conçu pour le transport de moins de dix personnes.

FR-RTC-2017-0014188703249000

Véhicule automobile de type "pick-up", de couleur noire. Véhicule produit en 2009. Il dispose d'un moteur essence et de 4 portes. Il s'agit d'un véhicule usagé équipé d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles. Il est doté d'une cylindrée de 5 654 cm3. Il s'agit d'un véhicule 5 places. Il est équipé d'un espace fermé à l'avant pour le transport de personnes et d'un espace ouvert à l'arrière pour le transport de marchandises.

FR-PRO-2010-0017018703249000

VEHICULE CABRIOLET ROLL ROYCE DE TYPE CORNICHE II .ANNEE 1986. COULEUR: ROUGE VERMILLION, FILETS DE TOUR DE CAISSE CREME. MOTEUR ALLUMAGE INJECTION 8 CYLINDRES EN V DE 6750 CM3. BOITE DE VITESSE AUTOMATIQUE A 4 RAPPORTS AVEC MARCHE ARRIERE. ROUES: EN ALLIAGE LEGER.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI