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1 résultats pour "8703331900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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870333190080autres6%
FR-RTC-2016-0074608703331900

Véhicule automobile neuf, à moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 4250 cm3, destiné au transport des personnes âgées ou à mobilité réduite entre l’aérogare et les portes d’accès des avions. Ce véhicule est équipé d'une passerelle d'accès à l'avion, d'un système élévateur et d'un salon passager pouvant accueillir 6 personnes en fauteuil roulant ou 2 personnes en fauteuil et 2 personnes en brancard.

FR-PRO-2012-0010708703331900

VEHICULE AUTOMOBILE NEUF POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES A MOTEUR A PISTON A ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL) AVEC UNE CYLINDREE EXCEDANT 2500 CM3 NEUF. LE POIDS TOTAL MAXIMUM EST D'ENVIRON 3200 KG. L'EMPATTEMENT DU VEHICULE EST 3220 MM. LA LONGUEUR INTERIEURE DE LA ZONE DE CHARGEMENT EST 1615 MM. LE VEHICULE A UN COMPARTIMENT SEPARE AVEC QUATRE PORTES ET UNE PLATE-FORME SEPAREE. L'HABITACLE A DEUX RANGEES DE SIEGES POUR 5 PERSONNES. IL A EGALEMENT L'AIR CONDITIONNE, UN CONTROLE DYNAMIQUE DE LA TRAJECTOIRE, DES LEVE VITRES ELECTRIQUES, UNE COMMANDE DU SYSTEME AUDIO AU VOLANT, UN VERROUILLAGE CENTRALISE, UN ECRAN COULEUR MULTIFONCTION GRAND FORMAT ET UNE AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE. LA PARTIE ARRIERE EST OUVERTE ET DESTINEE AU TRANSPORT DE FRET. L'ESPACE DE CHARGEMENT EST EQUIPE D'UN HAYON ARTICULE, QUI S'ELEVE A L'ARRIERE, EN BAS.

FR-E4-2006-0055408703331900

VEHICULE NEUF AUTOMOTEUR EQUIPE D'UN SALON PASSAGER DESTINE AU TRANSPORT DES PERSONNES AGEES OU A MOBILTE REDUITE AINSI QUE LES HANDICAPES ENTRE LES AEROGARES ET LES PORTES D'ACCES DES AVIONS ET VICE-VERSA. IL PERMET DE TRANSPORTER 2 PERSONNES EN FAUTEUIL ROULANT ET 2 PERSONNES ALITEES DANS DES BRANCARDS OU ALORS 6 PERSONNES EN FAUTEUIL ROULANT AINSI QUE DEUX ACCOMPAGNATEURS DANS TOUS LES CAS. IL EST EQUIPE D'UN MOTEUR DIESEL D'UNE CYLINDREE DE 7200 CM3, D'UNE CABINE NE POUVANT TRANSPORTER QUE LE CONDUCTEUR, D'UNE PASSERELLE D'ACCES A L'AVION SOLIDAIRE DU SALON PASSAGER COMPRENANT UNE PLATEFORME ET DES RAMBARDES LATERALES TELESCOPIQUES, D'UN HAYON EMBARQUE MUNI DE DEUX REMBARDES REPLIABLES ET D'UN PLANCHER ANTIDERAPANT, D'UN SYSTEME ELEVATEUR DE LA NACELLE COMPOSE D'UN SYSTEME A DEUX CISEAUX ACTIONNES PAR QUATRE VERINS SIMPLE EFFET ET SIMPLE EXPANSION ET DE 4 BEQUILLES STABILISATRICES EQUIPEES DE CLAPETS DE SECURITE PERMETTANT UNE TENUE AU VENT DE 90 KM/H EN POSITION HAUTE

FRBTIFR-BTI-2021-047758703339000

Voiture de tourisme et utilitaire principalement conçus pour le transport de personnes, de type camionnette. Le certificat d’immatriculation du véhicule fait état de 5 places. Ce véhicule est équipé d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel) d’une cylindrée excédant 2 500 cm. Il s’agit d’un véhicule d’occasion. La longueur du compartiment destiné au transport de marchandises est inférieure à la moitié de la longueur de l'empattement du véhicule.

FR-PRO-2012-0024238703231900

VEHICULES A L'ETAT DEMONTE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN ENSEMBLE DE PIECES CONSTITUANT LES PARTIES ESSENTIELLES (MOTEURS, CHASSIS, CARROSSERIES, PORTIERES, ROUES, VOLANTS, TABLEAUX DE BORD, BOITES DE VITESSES, EMBRAYAGES, COLONNES DE DIRECTIONS, VITRES...) DE VEHICULES AUTOMOBILES NEUFS CONCUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, A MOTEUR A PISTON ALTERNATIF A ALLUMAGE PAR ETINCELLES, D'UNE CYLINDREE DE 2000CM3. CES ELEMENTS SONT DESTINES A L'EXPORTATION ET FORMERONT, APRES AJOUT DE PIECES LOCALEMENT (BATTERIES, CABLES, HAUT-PARLEURS, PNEUS...) ET UNE FOIS ASSEMBLES, LE VEHICULE COMPLET.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI