Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Recherche douanière

7 résultats pour "8706"

Codes nomenclature

870600000080Châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8701|à 8705, équipés de leur moteur99%870600110010Châssis des tracteurs du n$o|8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8702, 8703|ou 8704|avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2|800|cm$399%870600110080de véhicules automobiles du n$o|8702|ou de véhicules automobiles du n$o|870499%870600190080autres99%870600910010autres99%870600910080de véhicules automobiles du n$o|870399%870600990080autres99%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-049098706009900

Cadre de châssis tubulaire mécanosoudé en acier, équipé de trains roulants avant et arrière, de systèmes de freinage et de direction, de faisceaux électriques et de deux moteurs-roue électriques situés à l’arrière. De dimensions 2650x1300x600 centimètres et d’un poids de 185 kilogrammes, ce châssis équipé ne comprend pas la batterie. Il est destiné à l’assemblage d'un quadricycle électrique de type L6e/L7e.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI