Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8706009900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

870600990080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-049098706009900

Cadre de châssis tubulaire mécanosoudé en acier, équipé de trains roulants avant et arrière, de systèmes de freinage et de direction, de faisceaux électriques et de deux moteurs-roue électriques situés à l’arrière. De dimensions 2650x1300x600 centimètres et d’un poids de 185 kilogrammes, ce châssis équipé ne comprend pas la batterie. Il est destiné à l’assemblage d'un quadricycle électrique de type L6e/L7e.

FRBTIFR-BTI-2025-018398708409900

Pièce en acier forgé, sous la forme d’un baladeur. Elle va sur un arbre de sortie de la transmission.

BEBTIDT.50.017.9368708409900

Demi-carter vide pour une boîte de vitesse automatique d’un véhicule automobile de type voiture ou camionnette, usiné en alliage d'aluminium. Dimensions (+/-) : 460 mm de largeur, 395 mm de hauteur et 240 mm de profondeur. Ce composant sert à protéger le mécanisme de la transmission automatique d’un véhicule, composé de plus 200 pièces (non reprises dans le présent RTC).

FRBTIFR-BTI-2021-075398708409900

Partie de boîte de vitesses, se présentant sous la forme d’une tige en acier destinée à être exclusivement montée dans des boîtes de vitesses de véhicules automobiles (de type américains) comme pièce de sécurité. La tige est courbée à une extrémité et munie d’un ressort et d’une pièce coulissante à l’autre extrémité. Elle a pour fonction d’assurer la position frein (position « P »).

FR-RTC-2017-0007868708409900

Pommeau de levier de vitesse livré avec la visserie et les clés de serrage nécessaire à son installation.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI