Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8707"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0503187079090

Carrosseries pour véhicules utilitaires Les carrosseries sont majoritairement destinées à l'industrie du montage mais peuvent également équiper des châssis en seconde vie. Elles sont destinées à équiper des véhicules utilitaires à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) pouvant excéder 2800 cm3 et à des véhicules utilitaires à énergies alternatives de type gaz ou électricité. Elles seront montées sur le châssis de véhicules utilitaires et serviront essentiellement au transport de marchandises pour les professionnels de type maçons et paysagistes. Ces carrosseries sont vendues en kit. Le produit se décline en 4 types de modèles (benne arrière - tribenne - plateau et benne amovible) se personnalisant aux métiers des différents utilisateurs grâce à l'aide d'accessoires tels que des réhausses, des porte-outils et des porte-arrières spécifiques à décrochage. Ces accessoires sont proposés en options. Les carrosseries sont constituées d'acier et/ou d'aluminium.

FRBTIFR-BTI-2020-0262887079090

Carrosseries pour véhicules utilitaires. Les carrosseries sont majoritairement destinées à l’industrie du montage mais peuvent également équiper des châssis en seconde vie. Elles sont destinées à équiper des véhicules utilitaires à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) pouvant excéder 2 800 cm³ et à des véhicules utilitaires à énergies alternatives du type gaz ou électricité. Elles seront montées sur le châssis de véhicules utilitaires et serviront essentiellement au transport de marchandises pour les professionnels du type maçons et paysagistes. Les carrosseries sont vendues en kit. Elles se déclinent en quatre types de modèles (bennes arrières, tri-bennes et plateaux, bennes amovibles) se personnalisant aux métiers des différents utilisateurs (maçons, paysagistes…) grâce à l’aide d’accessoires tels que des rehausses, des porte-outils et des portes arrières spécifiques (à décrochage). Ces accessoires sont proposés en option. Les carrosseries sont constituées d’acier et/ou d’aluminium.

FRBTIFR-BTI-2019-137288707901000

Carrosserie de bétaillère destinée à l'industrie du montage des véhicules à moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3. Elle sera montée sur un châssis plancher cabine de camion (non présenté), l'ensemble permettant le transport d'animaux vivants, type bovins, ovins, caprins etc... La structure est entièrement en aluminium (panneaux profilés 30mm), avec des claires-voies en partie haute de chaque côté, une barre d'attache passe-pied et un marchepied encastré extérieur de chaque côté, un pavillon composite 25mm isolé blanc avec gouttières intégrées dans les profils arrondis, un plancher aluminium damier antidérapant avec vanne à bille d'évacuation, un seuil de chargement avec marche abaissée renforcée et bandeau de protection caoutchouc, un phare de chargement et éclairage intérieur avec bouton dans la cabine, une grille de protection de feux et butoirs, un becquet aérodynamique en partie haute, des feux d'encombrement avant/arrière, et un 3ème feu Stop. Longueur de caisse: 3m20 à 4m. Largeur de caisse: 2m10 à 2m20. Hauteur intérieure: 2m10 à 2m30.

FR-RTC-2013-1647088707909000

BENNE BASCULANTE RENFORCEE POUR VEHICULE DE TRANSPORT DE MARCHANDISES UTILISE DANS LES TRAVAUX PUBLICS. ELLE EST UTILISEE POUR TRANSPORTER DU SABLE, DES CAILLOUX, ET DIVERS ENGINS ET EST DESTINEE A ETRE MONTEE SUR UN VEHICULE DU CHAPITRE 8704, A L'ARRIERE DU CHASSIS. DES VERINS HYDRAULIQUES ASSURENT SON LEVAGE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI