Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8708942090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-025748708942000

Partie de véhicule automobile destinées à l’industrie du montage de véhicules sans permis équipés de moteurs thermiques ou électriques dont la cylindrée n’éxcède pas 50 cm³, se présentant sous la forme d’une crémaillère de direction. La crémaillères est composée des éléments suivants : - un corps de crémaillère constitué en acier ; - deux soufflets en caoutchouc ; - deux rotules constituées en acier (fixées aux extrémités de la crémaillère). La crémaillère est conditionnée en cartons.

FRBTIFR-BTI-2019-146548708912090

Pièce reconnaissable pour véhicules automobiles des n°8701 à 8705, destinée à un montage industriel pour les véhicules du n°8703 (véhicule de tourisme), sous la forme d’un dispositif pour la régulation de la chaleur d’un moteur. Il se présente sous la forme d’un échangeur de chaleur air/air ou air/eau interposé entre le turbo et le collecteur d’admission servant à rafraîchir l’air injecté dans les cylindres et augmenter la densité de l’air fourni au moteur. L’appareil est composé principalement d’acier.

FRBTIFR-BTI-2018-073698708912090

Pièces collectrices d'air et / ou de fluides de refroidissement s'assemblant de part et d'autre un faisceau d'échangeur thermique afin d'assurer la distribution des fluides dans l'échangeur. Elles constituent des parties de radiateurs de refroidissement des moteurs de véhicules automobile. Elles sont en aluminium. Ces pièces sont destinées à l'industrie du montage automobile.

FRBTIFR-BTI-2025-031948708991090

Pédale d’accélérateur, spécialement conçue pour être montée dans des véhicules de tourisme sans permis avec moteur thermique ou électrique n'excédant pas 500 cm3. Ces pédales sont destinées à l'industrie de l'assemblage automobile. Le produit peut se décliner sous différents modèles.

FRBTIFR-BTI-2023-057558708939090

Moyeu d'embrayage en alliage d'acier qui permet la transmission de la rotation à la cloche d'embrayage. Le produit se présente sous la forme d'une roue (un disque) denté. Il est destiné à l'industrie du montage d''un véhicule de type camion destiné principalement au transport de marchandises. Le véhicule accueille le moyeu d'embrayage est doté d'un moteur diesel d'une cylindrée supérieure à 2500 centimètres cubes.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI