Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8708999790"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

870899979080autres6%
FRBTIFR-BTI-2026-001638708999790

Réservoir complet d’hydrogène pouvant être connecté au reste du véhicule (généralement une pile à combustible) afin de l’alimenter en énergie. Le réservoir est composé de vessels pour stocker l’hydrogène, d’un cadre métallique pour assurer la structure du système de stockage d’hydrogène et de durites métalliques pour transporter le gaz entre les différents composants. Les matières du réservoir sont de la fibre de carbone, de l’acier, de la résine, du plastique polyamide 6, du fire coating et de l’aluminium.

FRBTIFR-BTI-2025-027808708999790

Accessoire de véhicule automobile se présentant sous la forme d'un coffre additionnel destiné à un quad ou à un tracteur. Le produit est constitué de matière plastique moulée et il est destiné à être fixé sur un porte-bagage de véhicule via un système d'attaches et de boulonneries (kit de fixation fourni). Selon le modèle, le produit peut présenter un dossier avec accoudoir intégré. Il se décline en plusieurs formes et dimensions, se ferme au moyen d'un cadenas, d'une serrure à clef ou d'un crochet basculant. Il sert au rangement d'objets divers tels que des outils, des casques, des matériels agricoles ou de déforestation divers, etc.

FRBTIFR-BTI-2024-071138708999790

Pédale électrique utilisée pour contrôler et ralentir un moteur hydraulique dans des machines agricoles, de manutention, ou minière. Elle agit comme un dispositif de commande qui envoie un signal électrique pour moduler la vitesse ou le fonctionnement de la machine.

FRBTIFR-BTI-2024-043168708999790

Pièce mécanique à destination d’une application pour le marché automobile se présentant sous la forme d’une biellette en acier. Intégrée au train roulant du véhicule, elle contribue à réduire les vibrations.

FRBTIFR-BTI-2024-021808708999790

Structure d’une tente de toit qui se fixe sur le toit de la carrosserie d’un véhicule. Elle sera assemblée avec la toile de la tente et la coque (non présents dans ce RTC) qui sert à protéger la tente pendant le déplacement du véhicule. La structure est composée de 3 planches rectangulaires en plastique, des arceaux en aluminium autre qu'allié, filé à chaud, deux cornières en acier inoxydable découpés au jet d'eau puis pliés et 4 vérins hydrauliques. Les planches sont trouées pour les fixations et l'échelle (non présente dans ce RTC) et sont conçues pour construire la base du sol de la tente de toit. Les arceaux correspondent à la structure de la tente. Les cornières servent à verrouiller la coque une fois fermée et les vérins permettent de ralentir le pliage/dépliage de la tente de toit. Dimensions : largeur 138,2 x hauteur 127,3 cm. Poids : 28 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI