Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "87115000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2013-1621448711500000

MOTOCYCLETTE EQUIPEE D'UN MOTEUR A PISTON ALTERNATIF, D'UNE CYLINDREE DE 1647 CM3, A CARBURATEUR. LE MOTEUR EST UN BICYLINDRE EN V A 45° AVEC 2 SOUPAPES PAR CYLINDRE COMMANDEES PAR 4 ARBRES A CAMES. LES PNEUS SONT EN 17 POUCES. LES FREINS SONT A DISQUE (A L'AVANT ET A L'ARRIERE). LE CADRE EST CONSTITUE D'UNE POUTRE TUBULAIRE AVEC MOTEUR SUSPENDU. DIMENSIONS : EMPATTEMENT DE 1380 MM, HAUTEUR DE SELLE 790 MM. POIDS A VIDE : 175 KG. VITESSE MAXIMALE : 262 KM/H (SUR CIRCUIT).

FRBTIFR-BTI-2023-044428511500090

Alternateur destiné à des moteurs diesel. Il permet de convertir l’énergie mécanique en énergie électrique pour alimenter les starters et les calculateurs. Tension: 28V/370A.

FRBTIFR-BTI-2023-0186285115000

Alternateur destiné à être installé sur un véhicule automobile afin d’être entraîné par le moteur à combustion (à allumage par étincelle) du véhicule (non repris dans ce RTC), pour assurer la recharge automatique des accumulateurs et l’alimentation électrique des équipements du véhicule. Il est constitué d’un bobinage (stator) et d’aimants permanents (rotor). Il s’agit d’un alternateur usagé.

FR-PRO-2011-0004188711900000

VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE EN ACIER OU ALUMINIUM SELON LE MODELE, AVEC DES BATTERIES AU PLOMB OU AU LITHIUM.

FR-PRO-2010-0011168711900000

TRICYCLE A PILE A COMBUSTIBLE, DESTINE AUX ACTIVITES DE DISTRIBUTION, D'ENTRETIEN OU DE DEPLACEMENT URBAIN AVEC PEU DE MATERIEL. IL DISPOSE D'UN GUIDON, UNE ROUE A L'AVANT, DEUX ROUES A L'ARRIERE ET UN COFFRE ARRIERE. VITESSE MAXI: 20 KM/H.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI