Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "87116090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0442987116090

Motocycles électriques tout-terrain à moteur électrique incorporé pour la traction, (de type cross ou enduro), destinées à être utilisées pour la circulation sur routes ou pour le loisir sur chemins privés (selon les modèles). Les motocycles peuvent être homologués ou non selon les modèles. Elles présentes les caractéristiques suivantes : - un châssis en acier ou aluminium avec une assise haute et un guidon large ; - un moteur électrique à courant continu ou alternatif d’une puissance de 2 à 11 kW ; - une batterie lithium-ion de 48 Volts à 72 Volts (selon les modèles ; - des carénages en matière plastique (ABS ou polypropylène) ; - des suspensions à long débattement en acier/alliage, avec des amortisseurs à huile ou à air ; - des freins à disques hydrauliques ; - des roues équipées de jantes à rayons et de pneus tout-terrain ou mixtes ; - des équipements routiers (pour les modèles homologués) : feux, clignotants, avertisseur sonore, rétroviseurs, etc. Les motocycles peuvent avoir une autonomie de 40 à 100 km selon la batterie et le mode de conduite et peut atteindre une vitesse maximale de 110 km/h. Les motocycles sont présentées à l’état monté ou semi-monté dans un emballage carton ou une caisse en bois.

FRBTIFR-BTI-2024-080898711609090

Vélo électrique avec pédales, de couleur blanche et noire, équipé d'une batterie rechargeable et d'un moteur d'une puissance de 400W. Métal. Poids net: 36,4 kg. Dimensions: 1420 x 627 x 1004 mm. Batterie lithium-ion de 48 V et 12,5 Ah.

FRBTIFR-BTI-2024-0036287116090

Selon les déclarations de l’opérateur, il s’agit d’une moto de trial électrique pour adulte avec batterie incluse d'une capacité de 1,9KWH, pour un équivalent de 125cm3. Elle est destinée à être utilisée pour faire de la compétition ou des randonnées.

FRBTIFR-BTI-2024-001718711609090

Cycle sans pédales de type draisienne à moteur électrique. Il est équipé d’un éclairage intégré, de 2 roues de 20 pouces et d’un moteur de 250 W. La vitesse maximale est de 25km/h. Il a une autonomie de 30kms et est rechargeable avec un temps de charge de 180 minutes. Poids maximum supporté : 120kg.

FRBTIFR-BTI-2023-069478711609090

Skis électriques, se présentant sous la forme de « patins à roues » électriques, destinés à permettre le déplacement de l’utilisateur, en milieu urbain ou tout-terrain. L’utilisateur porte un ski à chaque pied. Chaque ski est doté de deux roues motorisées, dont la roue avant dispose d’un système de pivot permettant de tourner. Ils ne sont pas utilisables sans les moteurs électriques. Ils sont constitués des éléments suivants : - platines destinés à servir de supports pour les pieds de l’utilisateur ; - roues gonflables motorisées de 175 mm / 50 mm (équipées de moteur de 600 Watts) ; - châssis et fourches avant et arrière en aluminium ; - une carte électronique ; - un frein arrière mécanique et un frein à main manuel ; - fixation au mollet de l’utilisateur permettant un maintient ferme et un contrôle accru ; - une télécommande permettant le contrôle de la vitesse, des paramètres de conduite et des paramètres de la batterie ; - deux batteries lithium-ion (puissance 300 Watts) pour un poids de 2,4 kg ; - des feux avant et arrière pour assurer la visibilité de l’utilisateur notamment en milieu urbain ; - un avertisseur sonore ; - une poignée permettant la liaison des skis et leur transport à la manière d’une valise. Les caractéristiques des skis sont les suivantes : - autonomie : 30 km à 25 km/h ; - chargement des batteries en 2h ou 3h ; - vitesse : bridée à 25 km/h, et 80 km/h (sur route privée) ; - poids total des skis : 12 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI