Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8714200000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

871420000080de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides6%
FR-RTC-2014-0027538714200000

CHÂSSIS CONÇU POUR FAUTEUILS ROULANT SPORTIF DU TYPE "HANDCYCLE". L'ARMATURE EST EN MÉTAL ET IL EST PRÉSENTÉ AVEC UN COUSSIN.

FR-PRO-2012-0036518714200000

PARTIE DE JANTE DE FAUTEUIL ROULANT SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN BANDAGE. IL SE MONTRA APPUYE SUR LES ECROUS DE RAYONS AFIN QUE CEUX-CI NE SE DEVISSENT PAS DURANT LA VIE DE FAUTEUIL ROULANT. ILS NE PEUVENT SE MONTER QUE SUR CE TYPE DE JANTE SOUS PEINE DE RISQUE DE DEJANTAGE.

FR-PRO-2012-0000658714200000

ROUES DESTINEES EXCLUSIVEMENT A DES FAUTEUILS ROULANTS D'UN DIAMETRE DE 22 OU DE 24 POUCES.

FRBTIFR-BTI-2026-014578214200000

Outils de pédicures, se présentant sous la forme d’une brosse, 4 fonctions avec une corde pour la suspendre. L’article est composé : - d’une brosse en soie, - d’une pierre ponce, - d’une râpe en acier inoxydable, - lime en papier émeri. La brosse dispose d’un manche ne bois.

FRBTIFR-BTI-2024-060508214200000

coupe-ongle en acier inoxydable et en bois.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI