Recherche douanière

L'article se présente sous la forme d'un kit composé des éléments suivants : - un cadre 100% carbone, peint, (1) - une fourche 100% carbone, peinte, rigide, non télescopique, (2) - un blocage rapide de roue, 100% aluminium (3) - un collier de selle, 100% aluminium (4) - un expandeur, 65% aluminium, 35% acier (5) - un roulement à billes 100% acier, de diamètre extérieur supérieur à 30 mm (6) - un outil de réglage (clé dynamométrique/à torque), en acier (7) Le kit de composants est conçu pour que le client puisse assembler lui-même un vélo avec la configuration souhaitée. Tous les éléments du kit sont conditionnés ensemble, dans un emballage cartonné. Le produit provient du Vietnam.

Cadres de vélo en fibres de carbone avec résine artificielle. Ils sont destinés à la fabrication de bicyclettes. Ils sont fabriqués et peints à Taiwan.

Cadre de vélo en fibre de carbone et résine de moulage, originaire de Chine (avec importation de plus de 300 articles par mois). Le dégraissage, ponçage, l’application d’une couche d’apprêt (aussi appelée primaire d’accroche), l’étuvage (cuisson), la réparation de l’aspect de surface (petits coups et défauts de relief) par ponçage (bosses) et le masticage (creux) sont effectués en Chine. Il est prêt à une seconde couche d’apprêt et à l’apposition du vernis. Il possède des inserts en aluminium ou plastique pour l’assemblage de certains composants du vélo, mastic et apprêts de finition de surface. L'utilisation du code TARIC "8714913031", est conditionnée à des mesures de politique commerciale.

Cadres de vélo en aluminium soudé. Ils sont destinés à la fabrication de bicyclettes. Ils sont fabriqués et peints à Taiwan.

Cadre de bicyclette en fibre de carbone Toray T700 et résine avec sa visserie. Celui-ci est présenté peint avec vernis et stickers. Il est destiné à l’assemblage pour bicyclette de route électrique. Sur déclaration de l’opérateur, le cadre provient de Chine et la quantité mensuelle commandée est inférieure à 100 pièces par mois. Poids du cadre: 1,160KG. Ce RTC ne concerne que le cadre seul sans autres parties ajoutées.