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2 résultats pour "8714930011"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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871493001110Pignons de roues libres6%
871493001180Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées6%
FRBTIFR-BTI-2021-019248714930019

Pignon en acier à 19 dents, pour moyeux à engrenage de roue libre de vélo.

FRBTIFR-BTI-2024-0173387149300

Cassette de vélo prenant la forme d’un groupe de pignons posé sur le corps de roue libre au niveau du moyeu de la roue arrière. Ce groupe est composé de 12 cercles dentelés de diamètre différent.

FRBTIFR-BTI-2023-052108714949011

Selon les informations fournies par l’opérateur, il s’agit de poignées de frein pour tricycles électriques. Poignées de frein - originaires de Chine ou expédiés de Chine : en quantités inférieures à 300 unités par mois, ou destinés à être livrés à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois. L'utilisation du code TARIC "8714949011", est conditionnée à des mesures de politique commerciale.

FRBTIFR-BTI-2022-015118714999011

Parties de vélo, se présentant sous la forme de roues complètes constituées de rayons, de moyeux, de jantes. Les différents composants sont en acier, en aluminium, en carbone. L’ensemble est revêtu d’une peinture noire mat avec stickers et vernis mat. Les roues ne sont équipées ni de pneus ni de pignons, ni de moteur électrique. Ce RTC est valable pour les marchandises expédiées de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois.

FRBTIFR-BTI-2022-021628714999011

Roue de vélo complète, (montée) de taille 28 pouces, destinée à équiper un vélo de compétition. Elle est constituée d’une jante, de rayons et d’un moyeux. Elle n’est pas équipée de chambre à air, ni de pneumatique ni de boyaux. La roue est composée à 70 % de carbone (matière utilisée pour le moulage de la jante), à 25 % d’aluminium (utilisé pour la fabrication des pièces moyeux et mécaniques de la roue comme les rayons) et à 5 % d’acier (utilisé pour l’insertion des roulements et parties de corps de moyeux). Ce RTC est valable pour les marchandises expédiées de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois.

Nomenclature douanière

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