Recherche douanière

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail se présentant sous la forme de parties de vélo associées dans un kit permettant l’électrification des commandes de passage de vitesses et de freinage d’un vélo. Il se présente sous la forme d’un « groupe dérailleur arrière » destiné à être installé sur un vélo. L’assortiment se compose des éléments suivants : - un dérailleur arrière électronique sans fil (3 à 14 vitesses), équipé d’une connexion bluetooth et d’un amortisseur intégré. Il se recharge avec un câble USB-C. - des étriers de freins constitués en aluminium, pour freins à disques hydrauliques ; - des leviers de freins intégrant une manette de commande du dérailleur. Les marchandises sont conditionnées dans le même emballage. Ces articles proviennent de la République Populaire de Chine et seront importées en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne, pour une durée maximale de 12 mois.

Porte-bagages constitué en aluminium, destiné à être installé sur un vélo pour permettre le transport d’une planche de surf. Il se présente sous la forme de deux tubes en forme de U, équipés d’un dispositif de fixation à une extrémité, permettant de les fixer au cadre du vélo, et d’un mousqueton qui se clipse à l’autre extrémité qui permet de fixer la planche sur les tubes. Les tubes sont dotés d’une protection en mousse EVA. Le porte-bagages est présenté avec 6 vis de fixation, une clé de serrage et une notice de montage.

Potence escamotable de guidon pour vélo pouvant se tourner à 90° et même se retirer complètement. Les principales pièces constitutives sont métalliques en aluminium 6061 anodisé. La visserie permettant de fixer la potence sur le cadre et le cintre sur la potence est en acier. Potence conditionnée dans des mousses de protection EPE prédécoupées, mousses ensuite placées dans un carton de regroupement.

Partie de vélo se présentant sous la forme d’une tige de selle composée de pièces en aluminium, visserie en acier. Dimensions : Longueur (mm) : 140,2, Largeur (mm) : 58,8, Hauteur (mm) : 460,5. Poids (g) : 875. Conditionnée dans des mousses de protection EPE prédécoupées, mousses ensuite placées dans un carton de regroupement.

Roue destinée à être utilisée sur une bicyclette à pédalage assisté, équipée d’un moteur électrique auxiliaire (vélo électrique). Cette roue comporte un moteur à courant alternatif, polyphasé, d'une puissance n'excédant pas 750 W. Composition : 50% Aluminium, 30% Cuivre, 10% PCBA, 10% Polyamide 6.6 (PA6.6). L’article n’est pas concerné par les critères suivants : produits originaires ou expédiés de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois, ou à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées.