Recherche douanière

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail se présentant sous la forme de parties de vélo associées dans un kit permettant l’électrification des commandes de passage de vitesses et de freinage d’un vélo. Il se présente sous la forme d’un « groupe dérailleur arrière » destiné à être installé sur un vélo. L’assortiment se compose des éléments suivants : - un dérailleur arrière électronique sans fil (3 à 14 vitesses), équipé d’une connexion bluetooth et d’un amortisseur intégré. Il se recharge avec un câble USB-C. - des étriers de freins constitués en aluminium, pour freins à disques hydrauliques ; - des leviers de freins intégrant une manette de commande du dérailleur. Les marchandises sont conditionnées dans le même emballage. Ces articles proviennent de la République Populaire de Chine et seront importées en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne, pour une durée maximale de 12 mois.

Roue destinée à être utilisée sur une bicyclette à pédalage assisté, équipée d’un moteur électrique auxiliaire (vélo électrique). Cette roue comporte un moteur à courant alternatif, polyphasé, d'une puissance n'excédant pas 750 W. Composition : 50% Aluminium, 30% Cuivre, 10% PCBA, 10% Polyamide 6.6 (PA6.6). L’article n’est pas concerné par les critères suivants : produits originaires ou expédiés de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois, ou à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées.

Parties de vélo, se présentant sous la forme de roues complètes constituées de rayons, de moyeux, de jantes. Les différents composants sont en acier, en aluminium, en carbone. L’ensemble est revêtu d’une peinture noire mat avec stickers et vernis mat. Les roues ne sont équipées ni de pneus ni de pignons, ni de moteur électrique. Ce RTC est valable pour les marchandises expédiées de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois.

Roue de vélo complète, (montée) de taille 28 pouces, destinée à équiper un vélo de compétition. Elle est constituée d’une jante, de rayons et d’un moyeux. Elle n’est pas équipée de chambre à air, ni de pneumatique ni de boyaux. La roue est composée à 70 % de carbone (matière utilisée pour le moulage de la jante), à 25 % d’aluminium (utilisé pour la fabrication des pièces moyeux et mécaniques de la roue comme les rayons) et à 5 % d’acier (utilisé pour l’insertion des roulements et parties de corps de moyeux). Ce RTC est valable pour les marchandises expédiées de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois.

Roue complète avant de bicyclette, sans moteur, comprenant : -Son moyeu, en acier et alliage d’aluminium, équipé de ses roulement et de son axe (Ø9.5 entre-axe fourche 135mm) -ses rayons en acier -sa jante en alliage d’aluminium -sa chambre à air et son pneu fat en 20"x4" , tous deux en caoutchouc naturel ou butyle. Cette roue est importée de Chine en quantité supérieure à 300 unités par mois.