Recherche douanière

Parties de vélo, se présentant sous la forme de roues complètes constituées de rayons, de moyeux, de jantes. Les différents composants sont en acier, en aluminium, en carbone. L’ensemble est revêtu d’une peinture noire mat avec stickers et vernis mat. Les roues ne sont équipées ni de pneus ni de pignons, ni de moteur électrique. Ce RTC est valable pour les marchandises expédiées de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois.

Roue de vélo complète, (montée) de taille 28 pouces, destinée à équiper un vélo de compétition. Elle est constituée d’une jante, de rayons et d’un moyeux. Elle n’est pas équipée de chambre à air, ni de pneumatique ni de boyaux. La roue est composée à 70 % de carbone (matière utilisée pour le moulage de la jante), à 25 % d’aluminium (utilisé pour la fabrication des pièces moyeux et mécaniques de la roue comme les rayons) et à 5 % d’acier (utilisé pour l’insertion des roulements et parties de corps de moyeux). Ce RTC est valable pour les marchandises expédiées de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois.

Parties de vélo de course ou tout terrain, se présentant sous la forme de roues complètes constituées de rayons, de moyeux, de jantes, de blocages de roues et de fonds de jantes. Les différents composants sont en acier, en aluminium, en carbone et en fibre synthétique. Les roues ne sont équipées ni de pneus ni de pignons. Ce RTC est valable pour les marchandises expédiées de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois.

Selon les informations fournies par l’opérateur, il s’agit de poignées de frein pour tricycles électriques. Poignées de frein - originaires de Chine ou expédiés de Chine : en quantités inférieures à 300 unités par mois, ou destinés à être livrés à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois. L'utilisation du code TARIC "8714949011", est conditionnée à des mesures de politique commerciale.

Roue destinée à être utilisée sur une bicyclette à pédalage assisté, équipée d’un moteur électrique auxiliaire (vélo électrique). Cette roue comporte un moteur à courant alternatif, polyphasé, d'une puissance n'excédant pas 750 W. Composition : 50% Aluminium, 30% Cuivre, 10% PCBA, 10% Polyamide 6.6 (PA6.6). L’article n’est pas concerné par les critères suivants : produits originaires ou expédiés de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois, ou à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées.