Recherche douanière

Roue destinée à être utilisée sur une bicyclette à pédalage assisté, équipée d’un moteur électrique auxiliaire (vélo électrique). Cette roue comporte un moteur à courant alternatif, polyphasé, d'une puissance n'excédant pas 750 W. Composition : 50% Aluminium, 30% Cuivre, 10% PCBA, 10% Polyamide 6.6 (PA6.6). L’article n’est pas concerné par les critères suivants : produits originaires ou expédiés de Chine, en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois, ou à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées.

Roue complète avant de bicyclette, sans moteur, comprenant : -Son moyeu, en acier et alliage d’aluminium, équipé de ses roulement et de son axe (Ø9.5 entre-axe fourche 135mm) -ses rayons en acier -sa jante en alliage d’aluminium -sa chambre à air et son pneu fat en 20"x4" , tous deux en caoutchouc naturel ou butyle. Cette roue est importée de Chine en quantité supérieure à 300 unités par mois.

Roue motorisée destinée à une trottinette comprenant : - un moyeux avec roulements et moteur d'une puissance de 750W, composés d'acier, d'un alliage d'aluminium et de cuivre; -des rayons en acier; -une jante en alliage d'aluminium; -une chambre à air et un pneu fat, dimensions 20''x4'', en caoutchouc naturel ou butyle. La roue équipe une trottinette d'un poids à vide maximum de 37kg et d'une vitesse maximale de 25km/h. La roue est importée de Chine pour une quantité supérieure à 300 unités par mois.

Roue destinée à être utilisée sur une bicyclette à pédalage assisté, équipé d’un moteur électrique auxiliaire (vélo électrique). Elle comporte un moteur à courant alternatif, polyphasé d’une puissance n’excédant pas 750 W. Ce RTC n’est pas valide pour les produits originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois; ou à transférer à un autre titulaire d'une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées. 50% Aluminium, 30% Cuivre, 10% PCBA, 10% Polyamide 6.6 (PA6.6)

Parties de vélo de course ou tout terrain, se présentant sous la forme de roues complètes constituées de rayons, de moyeux, de jantes, de blocages de roues et de fonds de jantes. Les différents composants sont en acier, en aluminium, en carbone et en fibre synthétique. Les roues ne sont équipées ni de pneus ni de pignons. Ce RTC est valable pour les marchandises non originaires ni expédiées de Chine.