Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8803200010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2015-0056128803200010

Tube de couple en acier forgé destiné au montage en l'état sur un aéronef destiné à l'aviation civile. Il s'agit de la pièce centrale du système de freinage d'un avion, qui supporte des disques de freins en carbone (non présentés et non inclus dans le présent RTC).

FR-RTC-2015-0041888803200010

Partie de train d'atterrissage pour avion civil, se présentant comme matrice moulée en aluminium de système de freins d'avions civils (non avionnable en l'état, nécessite une ouvraison supplémentaire). Cette pièce va venir soutenir les pistons actionnant les plaquettes de frein, comme un étrier.

FR-RTC-2014-0067468803200010

PARTIE DE TRAIN D'ATTERRISSAGE POUR AÉRONEF CIVIL SE PRÉSENTANT SOUS FORME D’ÉBAUCHE DE BALANCIER. CETTE PIÈCE EST RÉALISÉE PAR FORGEAGE, MATRIÇAGE ET USINAGE À PARTIR D'UN LINGOT EN ALLIAGE DE TITANE. ELLE ASSURE LA JONCTION ENTRE LE TRAIN D'ATTERRISSAGE ET LES ROUES.

FR-RTC-2014-0069778803200010

PARTIE DE TRAIN D'ATTERRISSAGE POUR AÉRONEF CIVIL SE PRÉSENTANT SOUS FORME D’ÉBAUCHE DE TIGE DE TRAIN D'ATTERRISSAGE. CETTE PIÈCE EST RÉALISÉE PAR FORGEAGE, MATRIÇAGE ET USINAGE À PARTIR D'UN LINGOT EN ALLIAGE DE TITANE. ELLE ASSURE LA FONCTION D’AMORTISSEUR ET DE JONCTION ENTRE LE CAISSON DU TRAIN D'ATTERRISSAGE ET LE BALANCIER.

FRBTIFR-BTI-2021-077898803300010

Parties destinées à des aéronefs civils. Ces articles seront intégrés dans un cockpit d'avion, en tant qu'élément de plafonnier pour pare-soleil, ils sont constitués par un matériau composite et sont recouverts d'une couche de polyuréthane.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI