Recherche douanière

Parties destinées à des aéronefs civils. Ces articles seront intégrés dans un cockpit d'avion, en tant qu'élément de plafonnier pour pare-soleil, ils sont constitués par un matériau composite et sont recouverts d'une couche de polyuréthane.

Produit (aluminium) ayant une structure en nids d'abeille utilisé dans des aéronefs civils pour y être incorporé dans les nacelles de moteur, dans les pièces mobiles des ailes ou ailerons, dans les spoilers, dans les trappes de train d’atterrissage et dans diverses parties de l’intérieur de l’avion (plancher, placards, etc…). Ce RTC est valable uniquement si les conditions de ladite destination particulière sont remplies.

Produit (aluminium) ayant une structure en nids d'abeille utilisé dans des aéronefs civils pour y être incorporé dans les nacelles de moteur, dans les pièces mobiles des ailes ou ailerons, dans les spoilers, dans les trappes de train d’atterrissage et dans diverses parties de l’intérieur de l’avion (plancher, placards, etc…). Ce RTC est valable uniquement si les conditions de ladite destination particulière sont remplies.

Produit (papier)ayant une structure en nids d'abeille, utilisé dans des aéronefs civils pour y être incorporé dans les nacelles de moteur, dans les pièces mobiles des ailes ou ailerons, dans les spoilers, dans les trappes de train d’atterrissage et dans diverses parties de l’intérieur de l’avion (plancher, placards, etc…). Ce RTC est valable uniquement si les conditions de ladite destination particulière sont remplies.

PIECE EN ALLIAGE D'ALUMINIUM DESTINEE A ETRE UTILISEE COMME PARTIE DE LA STRUCTURE D'UNE AILE D'AERONEF CIVIL. PROCEDE DE FABRICATION: EXTRUSION ET USINAGE. FINITION: PEINTURE.