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890510900080autres6%
FR-E4-2008-0018608905109000

BATEAU-DRAGUEUR STATIONNAIRE CONSTITUE D'UN PONTON ET D'UN SYSTEME QUI PERMET D'ENLEVER LES SEDIMENTS AU FOND DES RIVIERES. IL NE POSSEDE PAS DE SYSTEME DE PROPULSION ET SE DEPLACE EN SE TRACTANT SUR DES CABLES ARIMES A TERRE OU A ANCRE. IL COMPREND UNE CABINE, UN SYSTEME DE POMPE A EAU ET UN SYSTEME PERMETTANT DE CREUSER AU FOND DES RIVIERES.

FRBTIFR-BTI-2024-003448905909000

Barge élévatrice, utilisée pour des travaux maritimes, des plongées commerciales, le levage, le forage et le dragage. La barge peut naviguer (catégorie 3, soit la navigation au cours de laquelle le navire ne s'éloigne pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche), mais la navigation est accessoire par rapport aux fonctions principales citées. Longueur hors tout : 17,30 m. Largeur : 8 m.

FRBTIFR-BTI-2021-059058905909000

Embarcation de type bateaux-logements, non motorisé et non prévue pour la navigation. Elle peut être équipée selon les modèles d’une literie, d’un solarium, d’un espace bureau, d’une salle de bain et d’un coin de préparation des repas. Caractéristiques techniques : diamètre = 9,44 m, tirant d'eau = 0,85 m, tirant d'air = 3,20 m, déplacement lourd = 21 tonnes environ, déplacement léger = 12 tonnes environ.

FR-PRO-2011-0056888903109000

BATEAU GONFLABLE SEMI-RIGIDE D'UNE LONGUEUR DE 7,30M ET EXCEDANT 100KG. IL EST DOTE D'UN POSTE DE PILOTAGE ET EST PRESENTE SANS SON MOTEUR. IL N'EST PAS DESTINE AU SAUVETAGE. LE BATEAU EST LIVRE AVEC UN GONFLEUR.

FR-E4-2007-0015398905909000

BATEAU FAUCARDEUR: BATEAU DE SERVICE QUI SERT A RAMASSER, STOCKER, TRANSPORTER ET DECHARGER LES ALGUES ET AUTRES PLANTES AQUATIQUES QUI POUSSENT EN RIVIERE, ETANG, LAC ET LAGUNE. SA VITESSE D'AVANCEMENT AU TRAVAIL EST DE 1 A 2 KM/HEURE ET DE 7 A 8 KM/H EN DEPLACEMENT. IL EST CONSTITUE D'UNE BARGE A FOND PLAT, DE DEUX ROUES A AUBE POUR LA PROPULSION, D'UN TAPIS DE RECOLTE POURVU D'UN ORGANE DE COUPE EN SON EXTREMITE, D'UN TAPIS DE STOCKAGE ET D'UNE PLATEFORME DE CONDUITE.

Nomenclature douanière

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