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1 résultats pour "8905901000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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890590100080pour la navigation maritime6%
FRBTIFR-BTI-2024-003448905909000

Barge élévatrice, utilisée pour des travaux maritimes, des plongées commerciales, le levage, le forage et le dragage. La barge peut naviguer (catégorie 3, soit la navigation au cours de laquelle le navire ne s'éloigne pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche), mais la navigation est accessoire par rapport aux fonctions principales citées. Longueur hors tout : 17,30 m. Largeur : 8 m.

FRBTIFR-BTI-2021-059058905909000

Embarcation de type bateaux-logements, non motorisé et non prévue pour la navigation. Elle peut être équipée selon les modèles d’une literie, d’un solarium, d’un espace bureau, d’une salle de bain et d’un coin de préparation des repas. Caractéristiques techniques : diamètre = 9,44 m, tirant d'eau = 0,85 m, tirant d'air = 3,20 m, déplacement lourd = 21 tonnes environ, déplacement léger = 12 tonnes environ.

FR-RTC-2015-0011678901901000

Navire de charge effectuant une navigation maritime jusqu’à 20 milles de la terre. Il est principalement utilisé pour le chargement et le transport des matériels (ancres, chaînes, bouées, conduites sous-marines et autres matériaux) destinés à l’aménagement et l’entretien de différentes infrastructures sous-marines, maritimes et portuaires. Ce navire sert également à l’acheminement de plongeurs et autres personnels scientifiques et techniques sur les différents sites d’intervention. Il est doté d’une grue de chargement d’une capacité de 17 t/m, principalement destinée aux opérations de chargement- déchargement à quai. Ce navire est apte à affronter les périls de la mer à un vent force 10 sur l’échelle de Beaufort.

FR-E4-2007-0015398905909000

BATEAU FAUCARDEUR: BATEAU DE SERVICE QUI SERT A RAMASSER, STOCKER, TRANSPORTER ET DECHARGER LES ALGUES ET AUTRES PLANTES AQUATIQUES QUI POUSSENT EN RIVIERE, ETANG, LAC ET LAGUNE. SA VITESSE D'AVANCEMENT AU TRAVAIL EST DE 1 A 2 KM/HEURE ET DE 7 A 8 KM/H EN DEPLACEMENT. IL EST CONSTITUE D'UNE BARGE A FOND PLAT, DE DEUX ROUES A AUBE POUR LA PROPULSION, D'UN TAPIS DE RECOLTE POURVU D'UN ORGANE DE COUPE EN SON EXTREMITE, D'UN TAPIS DE STOCKAGE ET D'UNE PLATEFORME DE CONDUITE.

FRBTIFR-BTI-2026-028118305900000

Trombone en métal de taille standard. Conditionnement par boite de 30 trombones.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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