Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "89069010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2022-0388289069010

Bateau clé en main tout équipé (moteur, sièges, réservoir de carburant, électricité etc.), destiné à un usage de crew boat c’est à dire pour le transport de personnels vers une plateforme pétrolière et/ou pour la surveillance côtière (à faible vitesse et possibilité de poursuite à vitesse plus conséquente). La structure du navire est en tissu de verre et résine (matériau composite). Dimension: 19.30m

FR-E4-2005-00311489069010

PETIT VEHICULE SOUS-MARIN A PROPULSION ELECTRIQUE EQUIPE D'UNE CAMERA ET RELIE A UN MALLETTE DE CONTROLE ET DE VISUALISATION PAR UN CABLE ELECTRIQUE. L'ENSEMBLE DISPOSE D'UN CONTROLE AUTOMATIQUE DE PROFONDEUR. L'ARTICLE NE COMPORTE PAS DE DISPOSITIF PERMETTANT D'ENREGISTRER LES IMAGES.

FR-E4-2005-00311589069010

PETIT VEHICULE SOUS-MARIN A PROPULSION ELECTRIQUE EQUIPE D'UNE CAMERA ET RELIE A UNE MALLETTE DE CONTROLE ET DE VISUALISATION PAR UN CABLE ELECTRIQUE. L'ARTICLE NE COMPORTE PAS DE DISPOSITIF PERMETTANT D'ENREGISTRER LES IMAGES.

FR-E4-2005-00311689069010

UN PETIT VEHICULE SOUS-MARIN A PROPULSION ELECTRIQUE EQUIPE D'UNE CAMERA ET RELIE A UNE MALLETTE DE CONTROLE ET DE VISUALISATION PAR UN CABLE ELECTRIQUE. POSSIBILITE DE LUI ADJOINDRE D'AUTRE EQUIPEMENTS TEL QU'UN SONAR. L'ARTICLE NE COMPORTE PAS DE DISPOSITIF PERMETTANT D'ENREGISTRER LES IMAGES.

FRBTIFR-BTI-2021-063578906909100

Propulseur marin auto-flottant, qui permet à un adulte et à un enfant de plus de 16 ans de se déplacer sur et sous l’eau (la profondeur maximale est de 30 mètres). Il dispose de deux moteurs électriques de 500 W chacun qui font tourner les hélices. Les moteurs sont alimentés par une batterie Li-on 25.2v 5000mAH 126 WH, avec une autonomie de 35 minutes et un temps de recharge de 3 heures. Un masque de plongée, un sac de transport, un chargeur, une laisse et une notice d’utilisation sont fournis avec le propulseur marin. L’ensemble est conditionné dans un carton. Poids du propulseur : 3,5 kg. Dimensions : 527x213x173 mm. Vitesse maximale : 1m/sec.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI