Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9014100090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

901410009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-043729014100090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans un coffret composé de : - 1 livre de 48 pages qui contient des conseils pour survivre en pleine nature - 1 boussole - 1 couteau de survie avec une lame en acier inoxydable pliable et un manche en métal - 1 carte multifonction en métal pour visser et dévisser des bouteilles Le tout est conditionné dans un coffret en carton avec un couvercle transparent en PVC.

FR-RTC-2013-1652429014100090

Mousqueton en aluminium auquel est reliée une boussole.

FR-PRO-2011-0028259014100090

BOUSSOLE A VENTOUSE.

FR-E4-2010-0013469014100090

BOUSSOLE EN PLASTIQUE AVEC ANNEAU ET CORDON D'ATTACHE.

FR-E4-2006-0053929014100090

APPAREIL MULTI-FONCTIONS EN PLASTIQUE ET EN ACIER INOXYDABLE. IL CONTIENT SUR LA PARTIR FACE UNE BOUSSOLE, UNE LOUPE, UN TOURNEVIS SITUE A L'EXTREMITE SUPERIEURE DE LA CARTE, UNE FONCTION OUVRE-BOUTEILLE AINSI QU'UN AUTRE TOURNEVIS SITUE SUR UN ANGLE DE CET APPAREIL. AU DOS CE CET APPAREIL SE SITUE UN OUTIL DE MESURE. DIMENSIONS: 84X55X10MM

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI