Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9017203900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

901720390080Instruments de traçage6%
FRBTIFR-BTI-2020-037709017203900

Appareil mécanique, manuel, servant à mesurer et reproduire à l’identique, les contours d’un objet. Le corps de l’article est en fer recouvert de zinc, avec des tiges métalliques coulissantes.

FRBTIFR-BTI-2020-012479017203900

Copier d’angle à gabarit réglable. Il s’agit d’un outil réglable pour mesurer et transférer des angles vers d’autres éléments. Il se compose de 4 bras coulissants avec une échelle marquée et des éléments de vissage.

FRBTIFR-BTI-2017-086669017203900

Cordeau à tracer et flacon de poudre correspondant à un instrument de traçage. Le cordeau à tracer est une cordelette en plastique imprégnée de poudre colorée d’aluminosilicate de sodium servant à faire des marquages rectilignes provisoires sur des chantiers de construction. Longueur de ficelle : 15 mètres. Contenance : 50 grammes. Le cordeau à tracer et le flacon de poudre sont conditionnés dans un emballage en carton et en plastique.

FR-RTC-2016-0056669017203900

TAPIS DE DECOUPE EN PVC, IMPRIME RECTO/VERSO D'UN QUADRILLAGE EN POUCES D'UN COTE ET EN CM DE L'AUTRE. IL SERA UTILISE POUR LA DECOUPE AUX DIMENSIONS DES TISSUS NOTAMMENT.

FR-RTC-2015-0049519017203900

Instrument de traçage à main pour chantiers de bâtiment se présentant sous la forme d’un cordeau à tracer ou cordex. Il s’agit d’une cordelette imprégnée de poudre colorée, servant à faire des marquages rectilignes provisoires sur des chantiers de couverture et de construction. La cordelette est contenue dans un boîtier en polystyrène choc. L'instrument est doté d’une manivelle acier rivetée directement sur la bobine. Le cordeau s'utilise en tendant fortement la cordelette, de manière à former une ligne droite. On écarte ensuite à la main la cordelette de la surface, puis on la relâche brusquement : elle reprend sa place par élasticité, et claque contre la surface, déposant une marque qui constituera la zone de travail. Cordelette en polycoton.Longueur 30 mètres.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI