Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "90173010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2009-0021659017301000

PIED A COULISSE, AVEC REGLET INOX. SES CARACTERISTIQUES SONT: -PRECISION 1/50EME, -BECS POUR MESURES INTERIEUR ET EXTERIEURES, -LONGUEUR 250 MM, -MESURE SUR 200 MM, -REGLET 150 MM, -LECTURE ANTIREFLET.

FRBTIFR-BTI-2026-0049790178010

Règle graduée de 20 cm (double décimètre) en acrylique avec de l'eau et des paillettes à l'intérieur.

FRBTIFR-BTI-2025-021369017801000

Règle de coupe de 60 centimètres de longueur, graduée, en matière plastique. L'article est utilisé pour couper les bords de papier peint.

FRBTIFR-BTI-2024-076699017801000

Règle en PVC, graduée de 0 à 12 cm, décorée d’une fusée et de planètes.

FRBTIFR-BTI-2024-072389017801000

Règle à poisson, destinée à être installée sur un bateau de pêche gonflable (non repris dans ce RTC). Elle se présente sous la forme d’un filet gradué, constitué en polyoxyméthylène et polypropylène qui permet de poser le poisson pêché pour en mesurer sa longueur.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI