Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "9102110000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

910211000010Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps6%
910211000080à affichage mécanique seulement6%
FRBTIFR-BTI-2019-111119102110000

Montre-bracelet fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, dotée de la fonction électrocardiographe, permettant de mesurer l’activité électrique du cœur par un enregistrement manuel, et de surveiller la fibrillation auriculaire. La mesure de fréquence cardiaque est réalisée grâce à 3 électrodes et peut être effectuée à la demande, l’appareil étant autonome. La montre mesure également le nombre de pas effectué par jour par l’utilisateur. Le suivi des données enregistrées est possible via une application spécifique téléchargeable sur un smartphone ou une tablette. L’appareil est étanche. Dimensions : (L x l x H) 239 x 38 x 14 (mm). Poids : 38 g. Alimentation : 1 pile bouton CR2430, autonomie 12 mois.

FR-RTC-2016-0090829102110000

Montre-bracelet incomplète, à affichage mécanique seulement, se présentant sous la forme d'une boîte de montre munie d'un mouvement à quartz et d'une pile électrique de type 377. Elle ne comporte pas de bracelet. La boîte de montre est en acier inoxydable, et est recouverte d'un plaquage rhodié, cuivré ou argenté. Le cadran comporte trois aiguilles.

FR-RTC-2016-0036079102110000

Coffret pédagogique composé d'un grand livre de 24 pages, d'une horloge plate en carton et d'une vraie montre-bracelet pour enfant. Les aiguilles de l'horloge se manipulent avec un doigt. La montre est à affichage mécanique et fonctionne électriquement. Ce coffret a pour but d'apprendre à l'enfant à lire l'heure sur l'horloge et sur la montre grâce aux apprentissages décrits dans le livre.

FR-RTC-2016-0041909102110000

Coffret pédagogique composé d'un livre de 24 pages consacré à l'apprentissage de l'heure, d'une horloge pédagogique en carton qui sera représentée dans le livre et dont l'enfant devra se servir dans les exercices proposés et d'une montre-bracelet électrique à affichage mécanique fonctionnant avec une pile (livrée), permettant à l'enfant de mettre en pratique son apprentissage.

FR-PRO-2012-0051019102110000

ASSORTIMENT DE JOUETS CONSISTANT EN UN COFFRET GARNI DE DIVERS OBJETS DESTINES A CREER DES MONTRES. CET ASSORTIMENT COMPREND: 1 MONTRE 7 CADRANS 7 BRACELETS 4 LACETS EN CUIR 1 ROULEAU DE FIL EN NYLON 120 PERLES 16 FIXATIONS DIMENSION DU COFFRET: 38X6X30 CM

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI