Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "9102210000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

910221000010autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps6%
910221000080à remontage automatique6%
FRBTIFR-BTI-2025-059719102210000

Montre en métal précieux (or) avec fond en glace saphir synthétique. Le mouvement est mécanique, à remontage automatique. Elle possède une aiguille centrale des secondes, heure/minute, une aiguille calendrier perpétuel, une aiguille du mois et une aiguille phases de lune. Elle est fournie avec deux bracelets supplémentaires en cuir de veau. Le tout est conditionné dans un écrin composé de coton, polyester, carton et papier.

FRBTIFR-BTI-2025-024519102120000

L'article se présente sous la forme d'une montre multisport, à l'affichage optoélectronique. Cette montre connectée tactile permet d'enregistrer des données du quotidien (nombre de pas, distance, calories, niveau de fatigue, forme du moment...) et en activités (distance, vitesse, trace gps, chrono, nombre de pas). Ces informations sont transférables par bluetooth sur une application qui permet d'analyser plus en détail ces données. L'application permet également de paramétrer la montre (changement des écrans, programmation d'entraînement...). Elle peut recevoir des notifications et répondre aux appels. Elle ne peut pas effectuer de paiement. Elle sera livrée avec un câble USB. Carcasse : acrylonitrile butadiène styrène - 90% PCBA - 10% Bracelet : silicone - 90%, polycarbonate - 10%

FRBTIFR-BTI-2024-058439102120000

Montre intelligente, avec les caractéristiques principales suivantes : - Réponse ou rejet des appels, mais ne permet pas de recomposer le dernier numéro - Ne permet pas de rédiger des SMS personnalisés - Pas de technologie NFC (Communication en champ proche) - Affichage optoélectronique seulement - Micro et haut-parleur intégrés - Port carte SIM - Ecran tactile 1.54 Pouces - Ecran TF 240x240 pixels - Compatible ANDROID et IOS - Microprocesseur : MTK6261D, RAM : 32MB / ROM : 32MB - Bluetooth V3.0 - Port micro USB - Port carte mémoire micro SD jusqu’à 32GB - Alerte par vibration - Podomètre - Alarme de sédentarité - Horloge avec alarme, calendrier, répertoire, calculatrice - Batterie rechargeable li-ion polymère 230mAh incluse - Autonomie en standby: 100 heures - Autonomie en mode appel: 3 heures.

LUBTILU700000-2024-BTI469102120000

Une montre intelligente (Smartwatch), composée principalement de : ‎ ‎- Écran tactile AMOLED (‎0,78 pouces)‎ ‎- Microprocesseur ‎ ‎- mémoire de travail et mémoire fixe ‎ ‎- modules radio pour Bluetooth ‎ ‎- Capteurs ‎- Batterie rechargeable ‎ Elle est présentée ensemble avec un chargeur dans un même boîtier. ‎ La montre n’est pas équipé de carte eSIM/SIM et il n’est pas non plus possible d’y insérer une carte ‎‎SIM. Elle ne dispose pas de capacité de communication en champ proche (NFC).‎ La montre peut, sans être couplé à un autre dispositif, être utilisé pour:‎ ‎— afficher l’heure et la date,‎ ‎— mesurer le rythme cardiaque,‎ ‎— mesurer la durée des phases de sommeil,‎ ‎— compter le nombre de pas effectués,‎ ‎— enregistrer la vitesse.‎ L’appareil peut être couplé ou connecté à un autre dispositif, tel qu’un téléphone intelligent via ‎‎Bluetooth. Une fois apparié‎, les données mesurées sont transmises au dispositif en vue d’être traitées ‎‎ultérieurement (via des applications).‎ Après le couplage, l’appareil offre également des fonctionnalités telles que:‎ ‎—la réception de notifications d’appels téléphoniques, messages ou alertes calendrier (sans la ‎possibilité d’y réagir).‎ ‎— l’exploitation de diverses fonctions liées à la santé physique et à des programmes d’activités ‎‎sportives,‎ ‎— le suivi du niveau de stress. La montre intelligente a de ‎nombreuses fonctions relevant de plusieurs ‎positions. Les ‎différentes ‎fonctions accomplies par la ‎montre intelligente sont de même ‎importance ‎pour son utilisation. ‎Par conséquent, il n’est pas ‎possible de déterminer sa fonction ‎‎principale. En application de la RGI 3 c), les montres doivent donc être classés dans la ‎position 9102, qui est la position placée la dernière parmi celles susceptibles d’être ‎valablement prises en considération. ‎ La montre intelligente et le ‎chargeur sont considérés comme ‎des marchandises présentées en ‎‎assortiment conditionné pour la ‎vente au détail au sens de la RGI 3 ‎b). La montre intelligente est ‎‎l’article qui confère à l’ensemble ‎son caractère essentiel. ‎

FRBTIFR-BTI-2024-029809102910000

Chronographe doté d'un écran à cristaux liquides (LCD). L'appareil est un chronographe, il permet de mesurer le temps entre deux événements (fonction de chronomètre) et indique également d'autres notions du temps telles que la date (jour, mois, jour de la semaine) ou l'heure présente (avec les minutes et les secondes). Une lanière de tissu permet d'attacher l'objet au cou d'un individu. L'article fonctionne grâce à une batterie du type LR44/AG13 (incluse). Il est constitué de plastique (ABS) et vendu sous emballage (coque en blister). Dimensions : 9x6cm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI