Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9109"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-0324591091000

Mouvement d'horlogerie complet et assemblé dans un habitacle, en matière plastique, comportant un mécanisme à quartz. Il permet de mesurer le temps écoulé depuis la dernière marée haute / basse ou celui restant avant la prochaine marée haute / basse (un mouvement réalisé en 12 heures 25 minutes). Il fonctionne avec des piles de type AA-R6 1,5 V. Il est présenté seul, sans le cadre de l'horloge à marée dans lequel il est destiné à être monté. Mécanisme et boîtier en matière plastique. Dimensions : 55 x 55 x 21 mm. Poids : 25 gr.

FRBTIFR-BTI-2023-0324891091000

Mouvement d'horlogerie complet et assemblé dans un habitacle comportant un mécanisme à quartz. Il permet de donner l’heure sur une période de 24 heures. Il fonctionne avec des piles de type AA-R6 1,5 V. Il est présenté seul, sans le cadre en bois de l'horloge dans lequel il est destiné à être vissé. De par ses caractéristiques et ses dimensions il ne constitue pas un mouvement de montre. Composition indiquée : mécanisme et boîtier en matière plastique. Dimensions: 55 x 55 x 21 mm. Poids: 25 gr.

FRBTIFR-BTI-2023-0324991091000

Mouvement d'horlogerie complet et assemblé dans un habitacle comportant un mécanisme à quartz. Il indique les phases de la lune en fonction du temps écoulé (un mouvement réalisé en 29 jours 12 heures et 44 minutes). Il fonctionne avec des piles de type AA-R6 1,5 V. Il est présenté seul, sans le cadre et la plaque de l'horloge lunaire dans laquelle il est destiné à être vissé. De par ses caractéristiques et ses dimensions il ne constitue pas un mouvement de montre. Composition indiquée : mécanisme et boîtier en matière plastique. Dimensions : 55 x 55 x 21 mm. Poids : 25 gr.

FRBTIFR-BTI-2023-0326991091000

Mouvement d'horlogerie complet et assemblé dans un habitacle comportant un mécanisme à quartz. Il permet de donner l’heure sur une période de 12 heures. Il fonctionne avec des piles de type AA-R6 1,5 V. Il est présenté seul, sans le cadre et la plaque de l'horloge dans laquelle il est destiné à être vissé. De par ses caractéristiques et ses dimensions il ne constitue pas un mouvement de montre. Composition indiquée : mécanisme et boîtier en matière plastique. Dimensions : 55 x 55 x 21 mm. Poids : 25 gr.

FR-PRO-2010-00155591099000

MODULE D'HORLOGERIE DESTINE A ETRE INCORPORE SUR UN TELEPHONE PORTABLE. IL CONSISTE EN UN MECANISME AVEC CHARNIERE A CLIQUET ET PIGNONS CONIQUES. BARILLET DEBRAYABLE PAR BRIDE GLISSANTE. MOUVEMENT DANS UNE BOITE ETANCHE EN ALUMINIUM. LE REMONTAGE DU TELEPHONE S'EFFECTUE GRACE A L'INTERFACAGE AVEC LE TELEPHONE. DIMENSIONS: 90 X 36 X 15 mm

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI