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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2019-139279113900011

Bracelet pour montre connectée, constitué de cuir naturel d’alligator ou de veau, selon les modèles. La boucle sécurisée est en métal commun ou en or. Le produit est fabriqué à la main.

FRBTIFR-BTI-2018-058469113900019

Découpes de cuir d’alligator destinées à constituer un bracelet-montre. La découpe est obtenue grâce à un outillage manuel de type emporte-pièce. Les découpes ainsi obtenues sont refendues et ensuite parées grâce à une machine. Le système de fermeture du bracelet-montre n’est pas fourni.

FRBTIFR-BTI-2018-0530491139000

Bracelet de montre en silicone décomposé en deux côtés mesurant 18 mm de largeur. Un côté mesure 12,3 cm de longueur et comporte 14 trous permettant d’ajuster le bracelet au poignet. Le second côté mesure 8,5 cm de longueur et comporte une boucle en silicone et une autre en acier permettant de fermer le bracelet. Le produit est conditionné pour la vente au détail à l'unité, dans un emballage spécial en carton.

FR-RTC-2017-0003839113900095

Partie reconnaissable de bracelet de montre se présentant sous la forme d'une sangle en polyamide ou polyester, trouée, cousue et munie ou non de passants.

FR-RTC-2016-0092699113900095

Bracelet de montre en polyamide tissé avec des trous et des boucles métalliques.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI