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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2013-1644869114900090

Ouvrages en acier de forme arrondie entrant dans la composition interne du mécanisme d'une montre. Ces éléments sont destinés à  recevoir le mécanisme du bouton poussoir latéral. Ils sont obtenus après usinage d'un barreau en acier.

FR-RTC-2013-1644899114900090

Pièce en laiton usinée de forme ronde destinée à  intégrer le mécanisme interne d'une montre et notamment abriter le cadran. Elle est obtenue après usinage d'un bloc en laiton. L'ensemble mouvement/cadran de la montre sera fixé dessus.

FR-E4-2005-0045159614900090

FILTRE ADDITIONNEL POUR CIGARETTE FABRIQUE EN MATIERE PLASTIQUE. CE FILTRE PERMET DE RETENIR UNE PARTIE DU GOUDRON ET DE NICOTINE ABSORBES PAR LE FUMEUR.

FRBTIFR-BTI-2022-043729014100090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans un coffret composé de : - 1 livre de 48 pages qui contient des conseils pour survivre en pleine nature - 1 boussole - 1 couteau de survie avec une lame en acier inoxydable pliable et un manche en métal - 1 carte multifonction en métal pour visser et dévisser des bouteilles Le tout est conditionné dans un coffret en carton avec un couvercle transparent en PVC.

FRBTIFR-BTI-2019-114789015900090

Parties d’un système d'acquisition de données géophysiques. Le système d’acquisition de données géophysiques est composé d’un ensemble de récepteurs électroniques localisés dans des boîtiers reliés entre eux par un câble léger de longueur variable. Il est équipé à chaque bout de connecteurs hermaphrodites pour les connecter entre eux. Son rôle est de numériser et de transmettre l’ensemble de l’information entre les capteurs acoustiques situés sur le terrain et le laboratoire d’enregistrement des données. Les parties du système d'acquisition de données géophysiques constituent la partie électrique de cette transmission. Elles comprennent les boîtiers de connexion surmoulés, le câble de longueur variable et les connecteurs de raccordement situés à chaque extrémité mais en revanche pas les boîtiers électroniques qui seront ultérieurement ajoutés pour constituer le système d'acquisition de données géophysiques. Elles ne contiennent pas non plus les capteurs qui seront branchés sur les récepteurs et qui numériseront le signal reçu.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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