Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9206"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2021-033509206000000

Cymbalette en métal avec un manche en bois de hêtre commun (Fagus sylvatica L.). L'article est un instrument de musique qui par sa décoration animalière s'adresse à des enfants. 3 modèles sont proposés : lion, éléphant ou girafe.

FRBTIFR-BTI-2020-061179206000000

Instrument de musique à percussions, se présentant sous la forme d’un métallophone (un xylophone avec des lamelles métalliques). Il est constitué d’un caisson en bois sur lequel sont posées 17 lamelles d’acier. Le produit se décline en deux modèles : un modèle standard, fourni avec un petit marteau permettant d’accorder l’instrument et avec un pompon permettant de le nettoyer, et un modèle électronique fourni, en outre, avec une prise, un microphone et des câbles permettant de relier l’instrument à une enceinte. L’instrument électronique ne doit pas obligatoirement être branché à une enceinte pour fonctionner normalement. Pour les deux modèles, l’ensemble des éléments est conditionné pour la vente dans une boîte de protection en matière plastique, à fermeture éclair.

FR-PRO-2010-00233092060000

TAM TAM EN BOIS

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI