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1 résultats pour "9209992000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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920999200080Parties et accessoires des instruments de musique du n$o|92056%
FRBTIFR-BTI-2023-002659209992000

Partie d'instrument de musique à vent, du type vis et écrou pour ligature.

FRBTIFR-BTI-2019-177019209992000

Accessoire d'instrument de musique à vent se présentant sous la forme d'un crochet métallique doté d'un passant pour y glisser la sangle (non présentée) qui maintiendra accroché l'instrument au musicien.

FRBTIFR-BTI-2019-177029209992000

Accessoire d'instrument de musique à vent se présentant sous la forme d'un mousqueton métallique doté d'un passant pour y glisser la sangle (non présentée) qui maintiendra accroché l'instrument au musicien.

FRBTIFR-BTI-2019-177039209992000

Accessoire d'instrument de musique à vent se présentant sous la forme d'un mousqueton métallique doté d'un passant pour y glisser la sangle (non présentée) qui maintiendra accroché l'instrument au musicien.

FRBTIFR-BTI-2019-177009209992000

Partie d'instruments de musique à vent se présentant sous la forme d'une vis métallique plaquée or ou argent selon le modèle, pour ligature de clarinette ou saxophone.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI