Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9401100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

940110000080Sièges des types utilisés pour véhicules aériens6%
FRBTIFR-BTI-2022-084909401100000

Siège passager utilisé dans un avion. Une poche de documentation est située à l’arrière de chaque assemblage. L’inclinaison du dossier est contrôlée hydrauliquement. L’accoudoir latéral se compose d’une structure métallique rigide légère (aluminium) qui est recouverte d’un chapeau. Il est conçu pour accueillir, au besoin, les commandes mécaniques de l’inclinaison du dossier, une table à bras et un écran vidéo. L’accoudoir central se compose d’une structure métallique légère (aluminium) qui est recouverte d’un chapeau. Il est conçu pour accueillir, au besoin, les commandes mécaniques de l’inclinaison du dossier, une table à bras. Le support de coussin du bas du siège est un fond composite fixé à la structure primaire. Le support du coussin du dossier est une tôle fixée à la structure primaire. Le bas du siège et le coussin de dossier sont en mousse moulée et sont recouverts par le rembourrage fixé (auto-agrippant). Le plateau est rangé sur la face arrière du dossier.

FRBTIFR-BTI-2026-043769401800000

Siège, conçu pour qu'un enfant puisse s'y asseoir. Le siège est adapté à la morphologie d'un enfant, il prend la forme d'un fauteuil. L'article est constitué en mousse de polyuréthane, il est recouvert d'une housse en coton (100 % coton, tissu popeline).

FRBTIFR-BTI-2026-036149401800000

Fauteuil pour enfant composé de mousse polyuréthane. La housse est en bonneterie (sherpa en polyester) et le dessous est en PVC. La housse de l'assise est en tissu tissé (double gaze de coton). Une fermeture éclair est présente au dos afin de pouvoir ôter la housse du fauteuil. Des broderies et empiècements se trouvent sur le dossier. Cet article est conditionné individuellement dans un polybag.

FRBTIFR-BTI-2026-036069401800000

Fauteuil pour enfant composé de mousse polyuréthane. La housse est en tissu de coton (double gaze), avec une doublure en polyester, et le dessous est en PVC. Une fermeture éclair est présente au dos afin de pouvoir ôter la housse du fauteuil. Cet article est conditionné individuellement dans un polybag.

FRBTIFR-BTI-2025-085609401800000

Fauteuil gonflable en mousse. Le produit est constitué d’un garnissage en mousse expansée qui permet au fauteuil de se déployer et de prendre sa forme finale après déballage. Le fauteuil est entièrement recouvert d’un revêtement en tissu. Dimensions du produit : Longueur : 103 cm Largeur : 101 cm Hauteur : 72 cm

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI