Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9405409989"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2015-0038369405409989

APPAREIL D’ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D’UN BOUQUET LUMINEUX COMPOSE DE DEUX ÉLÉMENTS : UNE GUIRLANDE ÉLECTRIQUE EN MATIÈRE PLASTIQUE COMPOSÉE DE LEDS ET UNE STRUCTURE EN FIL MÉTALLIQUE. LA STRUCTURE MÉTALLIQUE EST STRUCTURABLE PAR L’UTILISATEUR. LE BOUQUET A UNE TENSION DE 24V EST D’USAGE INTÉRIEUR ET EXTÉRIEUR. LE NOMBRE DE BRANCHES VARIENT SELON LE MODÈLE, DONC LE NOMBRE DE LEDS AUSSI.

FR-RTC-2015-0038389405409989

APPAREIL D’ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D’UNE BRANCHE LUMINEUSE COMPOSÉE DE DEUX ÉLÉMENTS : UNE GUIRLANDE ÉLECTRIQUE EN MATIÈRE PLASTIQUE DÉCORÉE ET UNE STRUCTURE EN FIL MÉTALLIQUE. LA STRUCTURE MÉTALLIQUE EST STRUCTURABLE PAR L’UTILISATEUR. LA BRANCHE A UNE TENSION DE 24V ET EST D’USAGE INTÉRIEUR ET EXTÉRIEUR. LE PRODUIT SE DÉCLINE EN PLUSIEURS LONGUEURS,LE NOMBRE DE LED EST DONC VARIABLE ET EN DIFFÉRENTES COULEURS DE LED.

FR-RTC-2015-0038399405409989

APPAREIL D’ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D’UN SET DE 3 BOULES EN VERRE COMPOSÉ DE DEUX ÉLÉMENTS : DES BOULES EN VERRE ET UNE GUIRLANDE ÉLECTRIQUE EN MATIÈRE PLASTIQUE(PVC). LE SET DE 3 BOULES EN VERRE A UNE TENSION DE 24V ET EST D’USAGE INTÉRIEUR UNIQUEMENT. LE PRODUIT SE DÉCLINE SOUS PLUSIEURS TAILLES ET DIFFÉRENTES COULEURS, LE NOMBRE DE LED EST DONC VARIABLE.

FR-RTC-2015-0062469405409989

APPAREIL D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D’UNE RÉGLETTE EN ALUMINIUM ADHÉSIVE COMPOSE DE 12 LEDS, CHACUNE ESPACÉE DE 25MM. DIMENSIONS : 300MM*27MM.

FR-RTC-2015-0055909405409989

APPAREIL D'ECLAIRAGE PORTABLE A LED EQUIPE D'UN HAUT-PARLEUR BLUETOOTH, D'UNE BATTERIE, D'UNE SORTIR USB (CHARGEUR), D'UNE PRISE ALIMENTATION, D'UNE POIGNEE ET D'UN PIED. L'ARTICLE EST MAJORITAIREMENT DE ALUMINIUM, ET EN PLASTIQUE. ANGLE DU FAISCEAU: 110°.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI