Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9406100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

940610000080en bois6%
FRBTIFR-BTI-2019-127329406100000

Constructions préfabriquées se présentant sous la forme de cabines de travail insonorisées pour espaces tertiaires. Les cabines comportent une structure en bois en forme d’arche et des portes/parois en verre. Elles ont vocation à offrir un espace de travail privatif dans des environnements de travail collaboratifs (open spaces). La construction se décline en deux modèles : une cabine, dite « arche simple », équipée d’une tablette murale et d’un tabouret, pour des conférences téléphoniques ou des sessions de travail à l’abri du bruit et une cabine, dite « arche double », équipée d’une table fixée au sol et de deux fauteuils en vis-à-vis, pour des entretiens confidentiels ou du travail collaboratif à deux. Les cabines sont dotées de grilles d’aération et de ventilateurs, de prises secteur, de ports USB et USB-C et de dalles LED pour l’éclairage. Les arches se démontent et se remontent facilement pour s’adapter aux besoins de l’utilisateur. Dimensions intérieures (l x P x H) : 130 x 90 x 205 cm (arche simple) & 210 x 90 x 205 cm (arche double).

FRBTIFR-BTI-2025-008619606100000

Bouton pression pour vêtement, en laiton, composé d’une grosse perle en ABS, de strass en verre, d’un anneau en laiton et d’un remplissage en polyester. Les boutons peuvent se présenter sous différentes tailles.

FRBTIFR-BTI-2023-008589606100000

Boutons-pression pour vêtements. Ces boutons en cuivre sont présentés sous 2 références.

FRBTIFR-BTI-2022-084909401100000

Siège passager utilisé dans un avion. Une poche de documentation est située à l’arrière de chaque assemblage. L’inclinaison du dossier est contrôlée hydrauliquement. L’accoudoir latéral se compose d’une structure métallique rigide légère (aluminium) qui est recouverte d’un chapeau. Il est conçu pour accueillir, au besoin, les commandes mécaniques de l’inclinaison du dossier, une table à bras et un écran vidéo. L’accoudoir central se compose d’une structure métallique légère (aluminium) qui est recouverte d’un chapeau. Il est conçu pour accueillir, au besoin, les commandes mécaniques de l’inclinaison du dossier, une table à bras. Le support de coussin du bas du siège est un fond composite fixé à la structure primaire. Le support du coussin du dossier est une tôle fixée à la structure primaire. Le bas du siège et le coussin de dossier sont en mousse moulée et sont recouverts par le rembourrage fixé (auto-agrippant). Le plateau est rangé sur la face arrière du dossier.

FRBTIFR-BTI-2020-025879606100000

Boutons pression destinés à accrocher un lien en cuir sur du tissu.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI