Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9406903800"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

940690380080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-025479406903800

Couverture pour terrains de jeux extérieurs (tennis, padel) composée d'une ossature en acier Q235B galvanisée à froid et peinture poudre blanche (poids 17 tonnes) et d'une enveloppe pvc blanche 850g en toiture et 650g pour les côtés (poids 3 tonnes). Couverture destinée à une utilisation long terme. Dimensions : L 38m / l 26m / H 11m.

FRBTIFR-BTI-2025-006149406903800

Abri pour vélos et outils, en kit à monter et à fixer au sol, en acier galvanisé et aluminium. L’aluminium est utilisé pour les quatre poteaux du cadre (voir la photo jointe) et la poignée de la porte. Le reste est en acier galvanisé Le produit est composé à 11% d'aluminium et 89% d'acier galvanisé ; Dimensions : 230 x 120 x 167 cm (hauteur). Conditionnement : kit emballé dans un carton placé sur une palette.

FRBTIFR-BTI-2024-060189406903800

Maison préfabriquée, compacte et polyvalente, conçue pour servir d’habitation principale, de bureau ou de location saisonnière. Personnalisable, elle est équipée d’une salle de bain complète , d’une cuisine fonctionnelle et d’une pièce à vivre et une chambre. La maison est entièrement meublée décorée (coussin, lit, canapé…) et équipée avec des équipements électroménagers, incluant un four, une cuisinière, un lave-linge, un chauffe-eau et un micro-ondes,. Sa structure est en acier. Elle est disponible en deux coloris

FRBTIFR-BTI-2024-014969406903800

Local sécurisé à vélo se présentant sous la forme d’une construction préfabriquée, composée d’acier de construction de base (S 235) : 83,27 %, d’aluminium de construction : 6,29%, de polypropylène FOAMLITE (plastique) : 5,38 % et d’acier X2CRNIL18-9 : 3,5 %. Ce local est prévu pour entreposer des vélos dans des compartiments individuels pour lutter contre les vols. La station peut offrir un espace de services permettant de sécuriser ses affaires personnelles dans des casiers, d’accéder à un vestiaire individuel afin de se changer, et à des outils de réparation de base (pompe à vélo notamment). Les panneaux solaires permettent l’alimentation électrique nécessaire des équipements. L’ensemble est conçu pour être déplaçable et repositionnable.

FRBTIFR-BTI-2024-019229406903800

Construction préfabriquée modulaire à structure en acier colisée et prête à être montée, arrivant sans les parois (panneaux sandwich) ni les menuiseries (fenêtres et porte). Elle est composée : - d'un châssis, - un plancher à ossature acier (solivage en tubes rectangulaires 80x40 en acier, plancher fibrociment 20 mm mini, isolation en laine minérale 160 mm, sous face isolation tôle acier anti rongeur, revêtement de sol PVC U3P3), - d’une toiture à ossature acier (tôles galvanisées autoportantes 63/100ème), - d’un plafond métallique en bac acier laqué blanc micro perforé avec isolation toiture (en laine minéral 160mm avec pare vapeur). Résistance au feu minimum type A2 s1 d0, norme CE. L’article est livré avec le câblage pour alimentation de prises de courant, boitier électrique, plafonniers etc.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI