Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9503007000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

950300700080autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies6%
FRBTIFR-BTI-2026-043079503007000

Jeu d’imitation pour enfants présenté dans une valise en carton imprimé munie d’une poignée en métal. L’ensemble comprend un service à thé miniature en céramique rouge à pois blancs (théière, tasses, sous tasses), Ce jouet permet aux enfants de jouer à la dinette.

FRBTIFR-BTI-2026-043089503007000

Jeu d’imitation pour enfants se présentant sous la forme d'un service à thé, présenté dans une valise ornée de motifs roses et dorés, munie d’une poignée en métal. L’ensemble comprend : - 1 théière, - 4 tasses, - 4 assiettes, - 1 pot à lait, - 1 sucrier. Ce jouet permet aux enfants de jouer à la dinette.

FRBTIFR-BTI-2025-07196-059503007000

Jouets pour enfants se présentant sous la forme d’un œuf en matière plaestique contenant : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d’une hauteur de 25cm, - une planche de 9 petits autocollants, - des accessoires de déguisements tels que : - des ailes de papillon, - un diadème, - une baguette en matière plastique surmontée d’une étoile, - des perles en matière plastique et un élastique pour fabriquer un bracelet fantaisie, - un petit œuf en matière plastique contenant une figurine en plastique, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que les perles en matière plastique avec l’élastique pour confectionner un bracelet, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-021009503007000

Jouet pour enfants se présentant sous la forme d'un kit destiné à l’animation d’un atelier dit « Décoden », conditionné dans un carton. Les différents composants vont permettre la décoration de coque de téléphone portable, ou encore d’encadrement. Ce kit comprend : - de la crème décorative (en sachet), de différents coloris, à base de silicone qui durcit à l’air après application (30 Blancs, 10 Jaunes, 15 Roses, 15 Mauves, 15 Bleus, 10 Verts) ; - des poches à douilles servant à étaler la crème ; - des douilles en matière plastique ; - plusieurs éléments décoratifs en résine, de différentes formes, à coller sur le Décoden à l’aide de la crème décorative. - 2 boîtes en plastiques contenant de la mini déco en pâte polymère.

FRBTIFR-BTI-2026-013909503007000

Kit d’initiation à la broderie, destiné aux enfants, se présentant sous la forme d’une panoplie d’articles conditionnés ensemble. Il est composé des éléments suivants : - un cercle en bois constitué en bambou, équipé d’une attache en fer ; - une toile brodée, imprimée, constituée en coton ; - du fil constitué en polyester ; - une aiguille en métal ; - des perles en matière plastique. L’ensemble est conditionné dans un sachet.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI