Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "9503009500"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

950300950010autres6%
950300950080en matière plastique6%
FR-PRO-2010-0023219503009500

JOUETS SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE VOITURES MINIATURES EN PLASTIQUE. CHAQUE VOITURE COMPORTE DES YEUX DESSINES SUR LE PARE-BRISE. DIMENSIONS: 4X3X2 CM.

FR-PRO-2010-0018809503009500

TROTTEUR MUSICAL, SONS ET LUMIERES POUR ENFANTS A PARTIR DE 9 MOIS. IL INCITE L'ENFANT A SE TENIR DEBOUT ET A MARCHER. IL EST EN MATIERE PLASTIQUE. IL POSSEDE UN TABLEAU D'ACTIVITE QUI PERMET A L'ENFANT DE DECOUVRIR LES COULEURS LES FORMES LA MUSIQUE (PIANO) LES CHIFFRES.

FR-PRO-2010-0016729503009500

JOUET SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN PUNCHING BALL GONFLABLE EN PLASTIQUE. IL EST EQUIPE DE ZONES QUI S'ILLUMINENT TOUR A TOUR POUR INDIQUER A L'ENFANT OU IL DOIT FRAPPER. IL DISPOSE DE 2 PROGRAMMES DIFFERENTS.

FR-PRO-2010-0016749503009500

JOUET EN PLASTIQUE REPRESENTANT UN PERSONNAGE MONTE SUR ROULETTES. LORSQUE LE JOUET EST TIRE UN TAMBOUR ET DES CYMBALES SONT ACTIVES.

FR-E4-2010-0017549503009500

TENTE-JOUET COMPOSEE D'UNE ARMATURE EN PVC RECOUVERTE DE VINYL. DIMENSIONS: 95*75*107 CM POIDS: 13 KG

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI