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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-050239505900000

Déguisement gonflable pour adulte équipé d'un ventilateur. Le produit se compose d’un costume en matière synthétique intégrant un système de ventilation permettant le gonflage et le maintien de la forme du costume pendant l’utilisation. Le système de ventilation nécessite 4 piles de type AA (1,5 V), non incluses. Le produit est proposé en 2 modèles différents : infirmière et alien.

FRBTIFR-BTI-2025-064609505101000

L'article est une suspension représentant un animal (chouette, porc-épic ou écureuil). L'animal et le socle sont en bois. Ces derniers sont surplombés par une cloche en verre. L'article est destiné à être suspendu à un arbre de Noël. Dimensions : 6x6x10,5cm. L'article est vendu par carton de 36 pièces.

FRBTIFR-BTI-2025-07199-029505900000

Jouets pour enfants se présentant sous la forme de 2 œufs en matière plastique contenant chacun : - une peluche rembourrée représentant un animal ou une créature non humaine, à collectionner, d'une hauteur de 20cm, - un sachet de slime, - une planche de 9 petits autocollants, - un petit gâteau parfumé en matière plastique, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que le sachet de slime, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-024959505900000

Articles d’ornementation pour les fêtes de Pâques sous la forme de suspensions constituées d’une armature en métal, d’une corde et d’une décoration en bois représentant un œuf.

FRBTIFR-BTI-2026-024989505900000

Article de décoration pour les fêtes de Pâques sous la forme d’un œuf en bois à suspendre.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI