Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9506699000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

950669900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-024559506699000

L'article est composé de 6 balles de 46 mm de diamètre sur lesquelles sont fixées des bandes de velcro permettant de les accrocher sur une cible. Les balles se lancent sur les cases de la cible pour toucher le nombre le plus élevé. Composition : polyéthylène - 100%

FRBTIFR-BTI-2024-070999506699000

Équipement destiné à l'exercice physique ou aux jeux de plein air sous la forme d'une balle en mousse (100 % polypropylène), non gonflable, de 60 mm de diamètre. C'est une balle conçue pour le jeu de la balle au mur. Ce jeu consiste à lancer la balle contre une paroi et à la rattraper après le rebond au sol en mettant l'accent sur la coordination œil-main. C'est un moyen pour développer les compétences motrices des enfants pendant les récréations. La balle peut être utilisée à l'intérieur et à l'extérieur par les enfants et les adultes. Poids : 27,2 grammes.

FRBTIFR-BTI-2024-053789506699000

Ouvrage en matière plastique, se présentant sous la forme de balles de différentes couleurs permettant l'amusement des enfants.

FRBTIFR-BTI-2024-052749506699000

Ballon en mousse (polyuréthane) pour la pratique du football. Il mesure entre 62 et 64 cm de diamètre.

FRBTIFR-BTI-2024-033709506699000

Lot de 3 balles en polyéthylène, recouvertes de bandes velcro agrippantes, conditionnées pour la vente au détail sous blister. Les balles sont destinées à compléter le set constitué d’une cible velcro, de 2 fléchettes et de 2 balles. Le lot de balles est vendu séparément, à l’unité.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI