Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9507900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

950790000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-063759507900000

Filet à main, se présentant sous la forme d’une épuisette, destiné à la chasse aux papillons. Il est constitué d’un manche et d’un filet en matières plastiques (polypropylène et polytéréphtalate d’éthylène), assemblés par une vis en fer. Les dimensions du filet sont les suivantes : 23 x 2,4 x 57,5 cm, pour un poids de 69,8 g.

FRBTIFR-BTI-2025-051079507900000

L'article se présente sous la forme d'un kit de 3 tulipes internes en teflon, de differentes tailles. C'est un petit accessoire qui se place à l'extrémité du scion de la canne à pêche pour que l'élastique à l'intérieur du scion glisse sur la bague et ne soit pas abîmé par le frottement contre les fibres de carbone de la canne. Composition : 100% polytetrafluoroethylene

FRBTIFR-BTI-2025-023649507900000

Le produit est une tête d'épuisette, faite pour être mise sur un manche d'épuisette à l'aide d'un pas de vis fixé sur le cercle du produit. Elle est conçue pour la pratique de la pêche loisir et compétition et sert à maintenir les poissons afin de retirer l'hameçon une fois pêché. Elle est composée d'un cadre en aluminium sur lequel est fixé un filet en maille textile.

FRBTIFR-BTI-2025-005779507900000

L'article se présente sous la forme d'un support pliable, en aluminium autre que coulé/moulé. Le support est composé de 4 pieds réglables, en forme de piques, qui s'enfoncent dans le sol. Il est doté d'une mousse en plastique avec 10 logements de 3,3cm. Le support est conçu pour la pratique de la pêche. Il permet de poser et de stocker plusieurs cannes à pêche pendent la pratique de la pêche. La hauteur du support peut être réglée de 15 à 105cm. Poids : 1,7 kg Composition : aluminium - 60%, polyamide - 30%, éthylène acétate de vinyle - 10%

FRBTIFR-BTI-2025-005749507900000

Le produit se présente sous la forme d'une pique en aluminium coulé/moulé avec une tête filetée pour y visser un adaptateur. La pique s'enfonce dans le sol et elle est conçue pour supporter et stabiliser une canne à pêche pendant la pratique de la pêche. Taille du pique: 120 à 200cm Diamètre: 19mm Poids : 400 g Composition : aluminium - 96%, polypropylene - 4%

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI