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1 résultats pour "9603309000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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960330900080Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques6%
FRBTIFR-BTI-2024-060419603309000

Pinceau permettant d'appliquer des produits cosmétiques.

FRBTIFR-BTI-2024-060499603309000

Pinceau permettant d'appliquer des produits cosmétiques tels que des masques et des gommages. Article composé d’un manche en bois et aluminium, et d'une tête en silicone.

FRBTIFR-BTI-2023-02724-039603309000

Assortiment de marchandises comprenant : - 2 limes à ongles composées de matière abrasive (papier de verre) et de matière plastique (EVA), dotées de paillettes, - 1 bracelet fantaisie, en métal commun (alliage de zinc), doté d’un fermoir, à l’aspect doré, - 1 pince à épiler en acier inoxydable, - 1 pinceau kabuki pour le maquillage. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans un petit carton avec 4 fenêtres en plastique transparentes. Ce RTC ne reprend que le pinceau kabuki pour le maquillage, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2022-080429603309000

Pinceau permettant d'appliquer des produits cosmétiques.

FRBTIFR-BTI-2022-078509603309000

Applicateur de produits cosmétiques se présentant sous la forme d'un pinceau applicateur de maquillage pour les yeux, dit eye-liner. Il est composé d'une tige montée sur un bouchon cylindrique en matière plastique, avec à son extrémité un pinceau fin en poils synthétiques.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI